Institutions - Réglementation  [23615 articles ]
Institutionnel

FRANCE 3 : des journalistes déplorent « ...

Les journalistes de France 3 se sont regroupés hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/05/2008 10:30
Institutionnel

ERIC BESSON : rencontre avec les dirigeants ...

A l'occasion de la réunion à Paris de l'IFPI ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2008 10:30
Institutionnel

TF1 / CANAL+ / M6 : création ...

TF1, Canal+ et M6 ont annoncé hier dans un ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/05/2008 10:30
Justice

FRANCE 2 : déboutée en appel dans ...

La cour d’appel de Paris a débouté hier France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/05/2008 10:30
Institutionnel

PROJET DE LOI « CREATION ET INTERNET ...

Le projet de loi « Création et Internet » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

COMMISSION COPE : recommandation d’une hausse de ...

La commission présidée par Jean-François Copé va recommander une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

CINEMA & NUMERIQUE / ALBANEL : « ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

CNC : concertation sur les propositions du ...

Véronique Cayla, directrice générale du CNC, a annoncé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

ARP / SACD / UGS-CINEMA : pour ...

L’ARP, la SACD et l’UGS-Cinéma ont indiqué hier vouloir ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

AVENIR DE L'AUDIOVISUEL FRANÇAIS : le Spi ...

Dans un communiqué, le Spi demande « d’urgence le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

SOFICA : le CNC confie une mission ...

Pierre Chevallier, secrétaire général du fonds européen Iris Capital ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/05/2008 10:31
Institutionnel

TV5 MONDE : réunion interministérielle repoussée à ...

Selon nos informations, la réunion interministérielle de TV5 Monde ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

COMMISSION COPE : une « stratégie de ...

Le Parti socialiste a dénoncé hier une « stratégie ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

AUDIOVISUEL / CINEMA : Bruxelles veut prolonger ...

La Commission européenne veut prolonger de trois ans, jusqu'à ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

CINEMA ET AUDIOVISUEL : Bruxelles réfléchit à ...

L'UE envisage la création d'un programme visant à renforcer ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

ANTI-PIRATAGE / ALBANEL : la France souhaite ...

Le projet de loi contre le piratage, actuellement examiné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

COPIE PRIVEE / ANTI-PIRATAGE : la SACD ...

La SACD indique, dans un communiqué, avoir rappelé au ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

NUMERIQUE : 28 chefs d’entreprise adressent un ...

« Une trentaine de chefs d'entreprises issus des secteurs ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

AVICCA : pour un fonds de couverture ...

L’Avicca a proposé hier de créer un fonds pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

CSA / CHAINES PAYANTES EN HD : ...

Le dossier de la société Canal+ SA, unique candidat ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

ACCORD FTV / ORANGE SUR REWIND TV ...

L’Arcep a rendu public son avis relatif à l'accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L’AUDIOVISUEL : accord avec ...

L’Observatoire européen de l’audiovisuel a annoncé hier la signature ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2008 10:32
Institutionnel

ANTI-PIRATAGE : Viviane Reding lance un appel ...

La commissaire européenne Viviane Reding, chargée de la Société ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2008 10:33
Institutionnel

TEMPS DE PAROLE DU PRESIDENT DE LA ...

Une proposition de loi relative au respect du pluralisme ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/05/2008 10:33