Institutions - Réglementation  [23616 articles ]
Institutionnel

TVA A 5,5 % SUR VIDEO : ...

Le Syndicat de l’édition vidéo numérique (SEVN) s'est félicité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2008 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / BILAN 2007 : P. de Carolis auditionné au CSA

ACCÈS LIBRE | Patrick de Carolis, pdg de France Télévisions, sera auditionné jeudi 10 juillet à 10 h par le CSA dans le cadre de l'examen du bilan ...

07/07/2008 10:36
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda prévisionnel

ACCÈS LIBRE | L’agenda de la ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel prévoit notamment un déjeuner, mardi, avec l’Association des journalistes médias, à 13 ...

07/07/2008 10:36
Justice

TF1 / LE DROIT DE SAVOIR : ...

Le tribunal correctionnel d'Alès a annulé vendredi, pour vice ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2008 10:36
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : Patrick de Carolis n’a ...

Patrick de Carolis, le pdg de France Télévisions, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : nouveau cahier des charges ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

SPI / FDJ / SATEV / SRF ...

Le Spi organise aujourd’hui, avec le Forum des sociétés ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : pour l’Uspa non plus, ...

« Tous les doutes sont permis quant à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

APPEL DU 2 JUIN : les signataires ...

Les signataires de l’Appel du 2 juin, dorénavant regroupés ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

AEPOC / UE : vigilance sur la ...

L’Association européenne pour la protection des œuvres et services ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

CSA / BLUWAN : prolongation de l’expérimentation ...

Après avis de l’Arcep, le CSA a autorisé la ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2008 10:37
Justice

ARTHUR : condamné pour avoir insulté l'humoriste ...

Le tribunal correctionnel d'Aurillac a condamné hier l'animateur de ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2008 10:37
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : C. Albanel regrette les ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : le comité de groupe ...

Le comité de groupe de France Télévisions redoute « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TV : les dirigeants « probablement ...

Le conseiller spécial de la présidence française, Henri Guaino ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TV : Jean-François Copé se porte ...

Jean-François Copé, président du groupe UMP à l'Assemblée nationale ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

F. LEFEBVRE : « Il est temps ...

Frédéric Lefebvre, porte-parole de l’UMP, a déclaré hier sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : les déclarations de Carolis ...

Le syndicat SNJ-CGT a estimé hier que les déclarations ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / PDT : A.de Pouzilhac ...

Alain de Pouzilhac, pdg de l’Audiovisuel extérieur de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

CSA : délai de règlement du différend ...

La décision du CSA de porter à quatre mois ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

CSA : délai de règlement du différend ...

La décision du CSA de porter à quatre mois ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2008 10:38
Institutionnel

SACD : la société d’auteurs appelle à ...

La SACD « invite instamment les pouvoirs publics et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2008 10:38
Justice

DENIS BALBIR : Les cahiers du football ...

Les cahiers du football, poursuivis pour « injures publiques ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/07/2008 10:37
Institutionnel

LME : projet de « fusion » ...

Quatre syndicats de RFI, le SNJ-CGT, le SNJ, FO ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/07/2008 10:39