Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

DECRETS TASCA : M6 signe « un ...

Le groupe M6 et le syndicat des agences de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/10/2008 10:29
Institutionnel

PLAN NUMERIQUE : réaction de Renaissance numérique

L’association Renaissance numérique, qui fédère plus de 150 personnalités ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/10/2008 10:29
Institutionnel

SEDPA : questions sur la validité des ...

Le Sedpa s'interroge sur « la validité » des ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/10/2008 10:30
Institutionnel

SENAT : rapporteurs spéciaux pour les médias, ...

Claude Belot, sénateur (UMP) de Charente-Maritime, vient d’être désigné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/10/2008 10:30
Institutionnel

TMP : consultation publique sur les accès ...

Dans la perspective du lancement des services de télévision ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/10/2008 10:30
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/10/2008 10:30
Institutionnel

ERIC BESSON : agenda

ACCÈS LIBRE | Eric Besson, secrétaire d'Etat, auprès du Premier ministre, chargé de la Prospective, de l'Evaluation des politiques publiques et du Développement de l'économie numérique, sera auditionné ...

20/10/2008 10:30
Institutionnel

PLAN NUMERIQUE / E. BESSON : « ...

Eric Besson, le secrétaire d'Etat, auprès du Premier ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

PROJET LOI AV : création d’une commission ...

Jean-François Copé, député-maire UMP, a annoncé hier, lors d’un ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

CREATION & INTERNET : examen du projet de loi à partir du 29 octobre au Sénat

ACCÈS LIBRE | L'examen du projet de loi Création et internet commencera le 29 octobre en séance du soir au Sénat, selon le calendrier fixé hier par la ...

17/10/2008 10:30
Institutionnel

CREATION & INTERNET : audition de Christine Albanel au Sénat

ACCÈS LIBRE | La ministre de la culture et de la communication Christine Albanel sera auditionnée mardi 21 octobre, à 17 h, sur le projet de loi Création ...

17/10/2008 10:30
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : UFC-Que Choisir en ...

L'association de consommateurs UFC-Que Choisir demande à la Commission ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

NOUVEAUX MEDIAS / JEUNESSE : présentation du rapport d'information

ACCÈS LIBRE | Le sénateur David Assouline (PS) présentera mardi 22 octobre, à 10 h, son rapport d’information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse à la ...

17/10/2008 10:30
Institutionnel

PLAN NUMERIQUE 2012 : Nicolas Sarkozy présente ...

L’Elysée a confirmé hier que le président Nicolas Sarkozy ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

AB1 / TNT : l’ACCeS pour une ...

A la suite de la décision d’AB Groupe de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : « Toutes les ...

Le secrétaire d'Etat au Développement de l'économie numérique Eric ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

CONSEIL REGIONAL IDF : subvention de 1 ...

Le conseil régional d'Ile-de-France a adopté un dispositif de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

MEDIA CLUB : soirée Rayon Frais ce ...

Le MediaClub propose ce soir dans le cadre des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/10/2008 10:30
Institutionnel

DIVIDENDE NUMERIQUE : l’Asic veut des bases ...

A quelques jours de l’annonce par Nicolas Sarkozy du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/10/2008 10:31
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : les douze engagements pris ...

Patrick de Carolis, le pdg de France Télévisions, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/10/2008 10:31
Justice

ACTION EN DIFFAMATION CONTRE UFC : la ...

La cour d'appel de Paris a débouté hier le ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/10/2008 10:31
Institutionnel

RFO : lettre de José Vatin aux ...

Selon nos informations, José Vatin, membre de la section ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/10/2008 10:32
Institutionnel

FRANCE 3 : case cinéma le samedi ...

Satellifast / résumé : France 3 ouvrira sa case ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/10/2008 10:32
Institutionnel

ERIC BESSON : rencontre avec le collège ...

Eric Besson, secrétaire d’Etat chargé de la Prospective, de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/10/2008 10:32