Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

LOI AUDIOVISUEL : opposition du Nouveau Centre ...

François Sauvadet, président du groupe Nouveau Centre (NC) à ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/11/2008 10:38
Institutionnel

LOI CREATION ET INTERNET : divergences au ...

Le bureau national (BN) du PS a décidé de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/11/2008 10:38
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS : le CNC engage ...

Le CNC a engagé vendredi une concertation sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2008 10:39
Institutionnel

CNC : mise en ligne de l’étude ...

Le CNC a mis en ligne une étude sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2008 10:39
Institutionnel

CREATION & INTERNET : satisfaction du rapporteur ...

Le sénateur Michel Thiollière (UMP), rapporteur du projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2008 10:39
Institutionnel

COMMISSION D’ALBIS : « Wizzgo ne relève ...

La commission copie privée (ou commission d’Albis) a abordé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/11/2008 10:39
Institutionnel

COMMISSION COPIE PRIVEE : Canal+ demande une ...

La commission copie privée, qui s’est réunie le 2 ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/11/2008 10:39
Justice

PIERRE BELLANGER : condamné à 1 an ...

Jugé début octobre devant le tribunal correctionnel de Paris ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/11/2008 10:39
Institutionnel

SACD / UPFI / SPPF : satisfaction ...

La SACD a remercié vendredi les sénateurs d’avoir « ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2008 10:39
Institutionnel

CSA : bilan 2007 de l’offre de ...

Le CSA a publié vendredi son bilan 2007 sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2008 10:39
Institutionnel

FRANCE 3 / REFORME : inquiétudes du ...

Le SNJ de France 3 a fait part vendredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/11/2008 10:39
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/11/2008 10:39
Institutionnel

INTERNET & CREATION : le Sénat a ...

Les sénateurs ont adopté hier soir à une très ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/10/2008 10:40
Institutionnel

CREDIT D’IMPOT INTERNATIONAL : présentation texte dans ...

Initialement prévu dans le cadre du projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2008 10:40
Institutionnel

CSA / BILAN 2007 /TF1 : respect ...

TF1 a respecté en 2007 ses obligations tant réglementaires ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/10/2008 10:40
Institutionnel

CSA / BILAN 2007 /CANAL+ : des ...

Les obligations réglementaires ont été « largement respectées » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2008 10:40
Institutionnel

CSA / BILAN 2007 /M6 : respect ...

En 2007, M6 a respecté de manière « satisfaisante ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/10/2008 10:40
Institutionnel

CREATION & INTERNET / SENAT : propositions ...

Satellifast / résumé : La commission des Affaires économiques ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

CREATION & INTERNET : amendement du gouvernement ...

Le gouvernement a déposé un amendement au projet de ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

CREATION ET INTERNET : le Snep réaffirme ...

Le Snep « espère » que le projet de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

REFORME DE L’AUDIOVISUEL : mise en place ...

La commission spéciale de 57 députés, présidée par le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

PIRATAGE : expérimentation de l'absence des DRM ...

Pascal Nègre, le président d'Universal Music France, a déclaré ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

LOI ANTI PIRATAGE : soutien de la ...

Le groupe UMP du Sénat « soutiendra en séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/10/2008 10:41
Institutionnel

« EMISSION GOUVERNEMENTALE » : une « ...

Frédéric Lefebvre, l'un des porte-parole de l'UMP, a qualifié ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/10/2008 10:41