Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

FIN DE LA PUB APRES 20 H ...

Réagissant au vote par le conseil d’administration de France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2008 10:35
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FIN PUB APRES 20H : la SDJ ...

La Société des journalistes (SDJ) de France 2 a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/12/2008 10:35
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FIN DE LA PUB APRES 20 H ...

Benoît Hamon, porte-parole du PS, a qualifié hier le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/12/2008 10:35
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FRANCE TV : Patrick de Carolis chargé ...

La décision de supprimer partiellement la publicité à France ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/12/2008 10:36
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FIN DE LA PUB APRES 20 H ...

Alors que la ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/12/2008 10:36
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CHRONOLOGIE DES MEDIAS : la position de ...

Glowria, la filiale VoD du groupe Netgem, se prononce ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/12/2008 10:36
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FIBRE : réunion demain des opérateurs pour ...

Les opérateurs télécoms ont accepté vendredi de participer demain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2008 10:36
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CSA : signature de la Charte de ...

Le CSA a signé mercredi la Charte de l’audiodescription ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/12/2008 10:36
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COLLECTIF BUDGETAIRE : indexation de la redevance ...

La redevance audiovisuelle, actuellement d'un montant de 116 euros ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2008 10:37
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FIBRE : Orange, accusé par l'Arcep de ...

France Télécom (Orange), accusé par l'Arcep, de bloquer les ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

COMMISSION DIVIDENDE NUMERIQUE : avis favorable sur ...

La commission du dividende numérique, présidée par le sénateur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

ORANGE / SFR : risque de sanction ...

Orange et SFR pourraient se voir condamner par le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

BOUYGUES TELECOM : plainte contre l’exclusivité de ...

Une plainte déposée par Bouygues Telecom pour contester l'exclusivité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

PUBLIC SENAT / LCP : « Aucune ...

Bernard Accoyer, le président de l’UMP de l’Assemblée nationale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

COPIE PRIVEE : vote du nouveau barème ...

Comme attendu, la réunion de la commission Copie privée ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

FTV / USPA : satisfaction sur les ...

France Télévisions et l’Uspa se sont félicités hier, dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

ARP : condamnation de la censure par ...

Les membres de l’ARP ont condamné hier la coupe ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/12/2008 10:37
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS : la réponse de ...

L’UPF a rappelé hier sa position en faveur d’un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

11/12/2008 10:38
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT : l’ARF pour un ...

L'Association des régions de France (ARF) a appelé à ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/12/2008 10:38
Institutionnel

FIBRE : Luc Chatel veut une accélération ...

Le secrétaire d'Etat à la Consommation Luc Chatel a ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/12/2008 10:38
Institutionnel

ARCEP : lancement d’une consultation publique sur ...

L’Arcep a lancé hier une consultation publique sur le ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/12/2008 10:38
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS / CNC : propositions ...

La SACD et l’ARP ont répondu à la concertation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/12/2008 10:38
Institutionnel

DIVERSITE : France Télévisions et Canal+ reçus par le CSA

ACCÈS LIBRE | Le CSA, qui avait annoncé le lancement d’une concertation positive avec les chaînes sur le thème de la de la diversité, lors de la présentation ...

10/12/2008 10:38
Institutionnel

LOI / AUDIOVISUEL : Christine Albanel espère ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/12/2008 10:39