Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Justice

FRANCE 3 : levée de la sanction ...

La direction de France 3 a décidé, dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/01/2009 10:44
Institutionnel

CONSEIL DE LA CONCURRENCE : saisi sur ...

Le Conseil de la concurrence a annoncé vendredi avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2009 10:28
Institutionnel

PLAN NUMERIQUE : réunion des ministres à ...

Le Premier ministre François Fillon tient ce matin à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/01/2009 10:28
Institutionnel

PRIME TIME AVANCE : 78 % des ...

Plus des trois quarts des Français (78 %), et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2009 10:28
Institutionnel

REFORME : Martine Aubry s’inquiète d’un « ...

Martine Aubry, la première secrétaire du Parti socialiste, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/01/2009 10:28
Institutionnel

ASIC : arrivée de Wikio

ACCÈS LIBRE | Le portail d’information communautaire Wikio vient de rejoindre l’Association des services internet communautai-res (Asic), annonce cette dernière. « Cette nouvelle adhésion marque la volonté au ...

09/01/2009 10:29
Institutionnel

DOUBLAGE : la Halde dénonce des « ...

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/01/2009 10:29
Institutionnel

TOURNAGES A PARIS : bilan 2008

La Ville de Paris a accueilli 840 tournages en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/01/2009 10:29
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L’AUDIOVISUEL : la CE ...

La Commission européenne prend la présidence annuelle du Conseil ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/01/2009 10:29
Justice

IPHONE : décision le 4 février de ...

La cour d'appel de Paris se prononcera au plus ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/01/2009 10:29
Institutionnel

DIRECTIVE SMA : transposition des nouvelles conditions ...

Le décret du 19 décembre du ministère de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2009 10:31
Institutionnel

TF1 / AB : condamnés par Bercy ...

Le groupe TF1 a été condamné par le ministère ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2009 10:31
Institutionnel

REFORME / AUDIOVISUEL : réaction des politiques

Le porte-parole du PS Benoît Hamon a estimé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2009 10:31
Institutionnel

REFORME : l’UMP veut poursuivre le débat ...

Les trois porte-parole de l’UMP ont salué, hier, lors ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2009 10:31
Institutionnel

REFORME / CGC MEDIAS : « Le projet de loi audiovisuel est illégal et anticonstitutionnel »

ACCÈS LIBRE | La CGC Médias dénonce le caractère illégal de la suppression de la pub des chaînes publiques après 20 h par France Télévisions, alors que le ...

06/01/2009 10:31
Institutionnel

REFORME : baisse des commandes selon les ...

Des responsables de l’Uspa, de la Ficam, de l’UGS ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2009 10:31
Institutionnel

FREE : départ de la FFT (Fédération ...

Free (Iliad) a décidé de quitter la Fédération française ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/12/2008 10:32
Institutionnel

CARRERE GROUP : demande de mise en ...

Carrere Group a annoncé dans un communiqué avoir été ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/12/2008 10:32
Institutionnel

AUDIOVISUEL PUBLIC : préavis de grève prévue ...

L’intersyndicale de l’audiovisuel public, qui s’est réunie hier, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/12/2008 10:32
Institutionnel

COPIE PRIVEE : nouveau barème pour les ...

La décision du 17 décembre de la Commission de ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/12/2008 10:32
Justice

ILE DE LA TENTATION : prud’hommes de ...

Le conseil des prud'hommes de Saint-Etienne s'est déclaré hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/12/2008 10:32
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE : indexation de la redevance ...

La redevance audiovisuelle, qui est actuellement de 116 € ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/12/2008 10:33
Institutionnel

COLLECTIF BUDGETAIRE / SOFICA : prolongation de ...

Dans le cadre de l'examen, en séance publique, du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/12/2008 10:33
Institutionnel

CHRONOLOGIE DES MEDIAS : la synthèse des ...

Le CNC a publié vendredi la synthèse des réponses ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/12/2008 10:33