Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

Arcom : les temps de parole de Philippe ...

Philippe de Villiers, présent chaque semaine sur CNews (groupe ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2024 17:27
Institutionnel

Commission TNT : auditions RSF, DGMIC, Laurent ...

La commission d’enquête de l’Assemblée nationale sur l’attribution, le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2024 17:04
Institutionnel

Assemblée : audition le 13 mars de Marina Ferrari, secrétaire d’Etat chargée du Numérique

ACCES LIBRE | Marina Ferrari, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, chargée du Numérique, sera auditionnée mercredi 13 ...

08/03/2024 10:41
Institutionnel

Sénat : audition de Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la concurrence, le 13 mars

ACCES LIBRE | Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la concurrence (ADLC), sera auditionné mercredi 13 mars à 9h30 au Sénat par la commission des Affaires économiques, selon ...

08/03/2024 10:32
Essentiel

FTV : Olivier Schrameck (ex-CSA) reconnaît l’intervention de ...

Olivier Schrameck, président du CSA (devenu l’Arcom) de 2013 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2024 19:46
Essentiel

TNT : « facteur d’universalité » et d’« équilibre » pour les ...

Delphine Ernotte Cunci, PDG de France Télévisions, Marie-Christine Saragosse ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/03/2024 16:48
Essentiel

JO / JOP : « Il n’a jamais été ...

« Il n’a jamais été question de ne pas ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/03/2024 16:47
Institutionnel

AN / Mission d’évaluation de l’impact de ...

La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/03/2024 16:45
Justice

Luc Besson : le cinéaste débouté dans sa ...

Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé jeudi 7 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/03/2024 16:22
Essentiel

Audiovisuel public : Delphine Ernotte Cunci soutient « intégralement » ...

Delphine Ernotte Cunci, PDG de France Télévisions, « [soutient] ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2024 14:47
Institutionnel

LCP-AN : ouverture de l’appel à candidatures ...

Le bureau de l’Assemblée nationale, réuni le 6 mars ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/03/2024 12:00
Institutionnel

Cinémathèque française : Transperfect Media devient ami de ...

Transperfect Media devient ami de la Cinémathèque française pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/03/2024 11:48
Institutionnel

Richard Berry : les avocats de Coline Berry ...

Les avocats de Coline Berry-Rojtman ont annoncé jeudi 7 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/03/2024 11:46
Institutionnel

Assemblée nationale : Judith Godrèche entendue le 14 mars

Judith Godrèche sera entendue le jeudi 14 mars à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/03/2024 11:45
Institutionnel

Assemblée nationale : Rachida Dati auditionnée le 19 mars à 16h30

ACCES LIBRE | La ministre de la Culture, Rachida Dati, sera auditionnée le mardi 19 mars à 16h30 par la commission des Affaires culturelles et de l’Education de ...

07/03/2024 11:44
Justice

Tir mortel sur « Rust » : l’armurière jugée coupable ...

Hannah Gutierrez-Reed, l’armurière du film Rust, dont le tournage ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/03/2024 10:43
Institutionnel

Liberté d'expression dans les médias : le ...

Le député LR Eric Ciotti et plusieurs de ses ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/03/2024 16:50
Institutionnel

Accès en ligne aux contenus porno : le ...

Le Conseil d’Etat a saisi la Cour de justice ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/03/2024 16:33
Institutionnel

DMA : l’UE parée pour obliger les géants ...

L’UE est prête à déployer tous les outils de ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/03/2024 16:30
Justice

Rachid M’Barki : l’Assemblée nationale fait un signalement ...

Le bureau de l’Assemblée nationale a décidé, mercredi 6 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/03/2024 14:00
Justice

Dominique Boutonnat : le président du CNC jugé ...

Dominique Boutonnat, le président du CNC, sera jugé en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/03/2024 12:26
Justice

Gérard Depardieu : l’acteur visé par une nouvelle ...

Une enquête a été ouverte après la plainte d’une ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/03/2024 17:12
Justice

Italie : le parquet demande l’abandon des poursuites ...

Le parquet de Brindisi, dans le sud de l’Italie ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/03/2024 17:11
Institutionnel

FTV : les négociations sur l’accord production audiovisuelle ...

L’accord sur la production audiovisuelle, négocié depuis la mi-octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/03/2024 09:10