Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

CHRISTINE KELLY AU CSA : « J'ai ...

La journaliste antillaise Christine Kelly, nommée samedi au CSA ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2009 10:35
Institutionnel

ARP : rencontre avec Christine Albanel autour ...

Les cinéastes de l’ARP se sont entretenus hier matin ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/01/2009 10:35
Institutionnel

UE : la commission proroge jusqu’à fin ...

La Commission européenne a adopté hier une communication prolongeant ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2009 10:35
Institutionnel

CREATION : le Conseil des ministres créé ...

Le Conseil des ministres a entériné hier par décret ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/01/2009 10:35
Justice

FESTIVAL : la ville de Luchon et ...

La ville de Luchon et l’association Festival de télévision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/01/2009 10:35
Institutionnel

CNC : les \"trois priorités\" pour 2009 ...

Satellifast / résumé : Le CNC a trois priorités ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2009 10:35
Institutionnel

COLLECTIF CHAINES NUMERIQUES : étonnement, inquiétude des ...

La SACD, la Scam, le Spect, le SPFA, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/01/2009 10:35
Institutionnel

CSA : le groupe PS au Sénat ...

Le président du groupe PS du Sénat Jean-Pierre Bel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/01/2009 10:35
Institutionnel

PLAN DE RELANCE : le gouvernement réfléchit ...

Le gouvernement réfléchit à intégrer les nouvelles technologies dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/01/2009 10:35
Institutionnel

CLUB AVERROES : satisfaction des nominations au ...

Le Club Averroès, qui s'attache à défendre la diversité ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/01/2009 10:36
Institutionnel

CSA : la nomination de F. Laborde ...

La nomination au CSA par le président Nicolas Sarkozy ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

CSA : le Cran salue la « ...

Le Conseil représentatif des associations noires (Cran) a salué ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

CSA : charte relative à la participation ...

Le CSA a adopté, lors de son assemblée plénière ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

ARCEP : les axes prioritaires pour 2009

Le déploiement des nouveaux réseaux numériques et réussir la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

CFI : clôture du plan d’appui de ...

CFI (Canal France International) recevait hier les 12 directeurs ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

A. JOYANDET : « nous voulons préserver ...

Le secrétaire d'Etat à la Coopération et à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

ACCÈS LIBRE | Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication, remettra aujourd’hui à 19 h les insignes de chevalier dans l’ordre national de la Légion ...

26/01/2009 10:37
Institutionnel

N. KOSCIUSKO-MORIZET : agenda

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, rencontrera demain à 18 h 30 Michel Boyon, président du CSA ...

26/01/2009 10:37
Justice

VIVENDI : le parquet de Paris requiert ...

Le parquet de Paris a requis vendredi un non-lieu ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2009 10:37
Institutionnel

FRANCE TELECOM : plainte contre Canal+ devant ...

France Télécom a porté plainte contre Canal+ pour « ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/01/2009 10:38
Institutionnel

WIZZGO : lettre et pétition adressées à ...

Wizzgo, le service de magnétoscope en ligne, qui a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2009 10:38
Institutionnel

TELECOMS : saisie de l’Autorité de la ...

Le ministère de l'Economie a saisi l'Autorité de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/01/2009 10:38
Institutionnel

FIN DES NUMEROS SURTAXES POUR HOTLINES : ...

Les associations de consommateurs CLCV, UFC-Que Choisir et Familles ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2009 10:38
Institutionnel

SEDPA : « Une réforme en demi-teinte ...

Le Sedpa indique dans un communiqué publié hier avoir ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/01/2009 10:38