Institutions - Réglementation  [23626 articles ]
Institutionnel

PLAN DE RELANCE : les mesures en ...

Le gouvernement a annoncé hier, dans le cadre de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2009 10:32
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CSA / GRIPPE A : règles de ...

Le CSA a défini lundi les règles de diffusion ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2009 10:32
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PAQUET TELECOMS : les eurodéputés toujours opposés ...

Les députés européens ont confirmé hier leur opposition à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/05/2009 10:32
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PAQUET TELECOMS : pas de remise en ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/05/2009 10:32
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PAQUET TELECOMS : réactions au vote des ...

Le Parlement européen a confirmé hier son opposition à ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2009 10:32
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PAQUET TELECOMS : un texte « en ...

L’UER s’est félicitée du vote hier en seconde lecture ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/05/2009 10:32
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CREATION : enveloppe de 200 000 € ...

Satellifax / résumé : Le Conseil de la création ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2009 10:33
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ARCEP : auditions parlementaires aujourd’hui et demain ...

Jean-Ludovic Silicani, président du Conseil supérieur de la propriété ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2009 10:33
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M6 : N. de Tavernost étudie une ...

Le président du directoire du groupe M6 Nicolas de ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2009 10:33
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CREATION & INTERNET : l'Assemblée supprime l'amnistie ...

La majorité UMP a serré les rangs hier soir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2009 10:33
Institutionnel

CREATION & INTERNET : vote du texte ...

Le vote solennel du projet de loi Création et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2009 10:33
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CREATION & INTERNET : « Fausse réponse ...

Jean-Marc Ayrault, le président du groupe PS à l'Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/05/2009 10:33
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CREATION & INTERNET : selon les producteurs ...

Le Snep, principal syndicat de producteurs de disques, estime ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/05/2009 10:33
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TMP : vers un déblocage du dossier ...

Le dossier de la TMP, qui devait aboutir à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2009 10:33
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JEUX D’ARGENT EN LIGNE : « Délais ...

Les « délais deviennent tendus » pour respecter le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2009 10:33
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LCP-ASSEMBLEE NATIONALE / PRESIDENCE : audition de ...

Le comité de sélection des candidatures à la présidence ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/05/2009 10:34
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LCP-ASSEMBLEE NATIONALE / PRESIDENCE : audition de ...

Le comité de sélection des candidatures à la présidence ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2009 10:34
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LCP-ASSEMBLEE NATIONALE / PRESIDENCE : audition d’Ulysse ...

Le comité de sélection des candidatures à la présidence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2009 10:34
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LCP-ASSEMBLEE NATIONALE / PRESIDENCE : audition de ...

Le comité de sélection des candidatures à la présidence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2009 10:34
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : avis des experts ...

La commission des participations et des transferts, chargée par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2009 10:34
Institutionnel

CREATION & INTERNET : des artistes demandent ...

Les chanteurs Juliette Gréco ou Maxime Le Forestier ainsi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/05/2009 10:34
Institutionnel

CREATION & INTERNET : lettre de l'UPF ...

L’UPF (Union des producteurs de films), présidée par Alain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/05/2009 10:35
Institutionnel

CREATION & INTERNET : Patrice Martin-Lande s’abstiendra ...

Le député UMP Patrice Martin-Lalande, coprésident du groupe d'étude ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/05/2009 10:35
Institutionnel

LOI DU 5/3 : parution au JO ...

Le décret du 30 avril 2009 du ministère de ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/05/2009 10:35