Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

PASSAGE AU TOUT NUMERIQUE : les dates ...

Alain Méar, membre du CSA et président du groupe ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2009 10:41
Institutionnel

UE : contribution du CSA à la ...

Le CSA a rendu public hier des éléments de ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2009 10:41
Institutionnel

MUSIQUE EN LIGNE : l'idée des licences ...

L'idée de licences multinationales pour la vente de musique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/05/2009 10:40
Justice

CGC / CFDT / SNJ : audience ...

La CGC, la CFDT et le SNJ de l'audiovisuel ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/05/2009 10:41
Institutionnel

INTERNET : le gouvernement lance une consultation ...

Le gouvernement a lancé une consultation publique sur « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

ACCORD ORANGE / CINEMA FRANÇAIS : « ...

La signature de l’accord entre Orange et le cinéma ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

ACCORD ORANGE / CINEMA FRANÇAIS : l’Arp ...

La société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs (ARP) regrette dans un ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

MISSION TMP : en cours de finalisation

La mission TMP, lancée le 3 mars dernier par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

CSA / EUROPEENNES : rejet de la ...

Le CSA a annoncé mercredi avoir rejeté la demande ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

EUROPEENNES : parution au JO de la ...

La décision du 24 mai du CSA, fixant le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2009 10:42
Institutionnel

CHRISTINE ALBANEL : agenda

ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel participera au débat sur le thème « Culture et internet : faut-il avoir peur ...

25/05/2009 10:42
Institutionnel

C. ALBANEL/CONSULTATION : nouvelles ressources pour diffusion ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2009 10:43
Institutionnel

CREATION & INTERNET : le groupe PS ...

Les députés socialistes ont déposé hier après-midi devant le ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2009 10:43
Institutionnel

COUR DES COMPTES : demande d’une enquête ...

La Cour des comptes a demandé au Premier ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/05/2009 10:43
Institutionnel

CINEMA / COMMERCE : des professionnels du ...

Des représentants des CNC européens et des professionnels du ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2009 10:43
Institutionnel

4EME LICENCE MOBILE : l’opérateur KPN n’est ...

L’opérateur néerlandais KPN n'est pas candidat en France à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/05/2009 10:43
Justice

BRETONS : Patrick Poivre d'Arvor condamné pour ...

L'ancien présentateur du journal de 20 h 00 de ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/05/2009 10:43
Institutionnel

HD FORUM : nouveaux objectifs

L’association HD Forum, réunie jeudi dernier en assemblée générale ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2009 10:43
Institutionnel

CNC / BILAN 2008 : présentation retransmise ...

La présentation du bilan 2008 du CNC à l’ensemble ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2009 10:43
Institutionnel

NKM / AGENDA : rencontre demain avec le Sirti

ACCÈS LIBRE | Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, rencontrera demain à 16 h 30 Philippe Gault et Mathieu Quétel ...

19/05/2009 10:43
Institutionnel

TMP : réunion NKM / Cyril Viguier annulée

ACCÈS LIBRE | Prévu hier à 12 h au secrétariat d’Etat chargé de la Prospective et du Développement de l'économie numérique, le point sur la mission sur la ...

19/05/2009 10:43
Institutionnel

RADIO / FSER : mission confiée à Emmanuel Hamelin

ACCÈS LIBRE | Emmanuel Hamelin, coprésident du Club parlementaire sur l’avenir de l’audiovisuel et ancien député, s’est vu confier une mission sur le Fonds de soutien à l’expression ...

19/05/2009 10:43
Institutionnel

PLACEMENT DE PRODUITS : C. Kelly consulte ...

Christine Kelly, membre du CSA, présidente du groupe de ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2009 10:44
Institutionnel

C. KELLY : « Le gouvernement m’a ...

Christine Kelly, membre du CSA, dépêchée à Cannes pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2009 10:44