CREATION & INTERNET : réactions à l’avis ...
Le Conseil constitutionnel a censuré mercredi (nos informations d’hier) ... Plus d'informations pour les abonnés.
CREATION & INTERNET : une censure saluée ...
Eurodéputés et Commission européenne ont salué hier la censure ... Plus d'informations pour les abonnés.
TDF / REGULATION : Bruxelles avalise les ...
La Commission européenne a accepté hier le projet de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC : ouverture « probable » du ...
Le CNC va « probablement ouvrir le soutien automatique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CREATION & INTERNET : réactions à l'avis ...
Le Conseil constitutionnel a censuré hier une disposition phare ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE TV / DEPARTS VOLONTAIRES : préavis ...
Le SNRT-CGT et le SNJ-CGT de France Télévisions ont ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCE TV / COMITE DIVERSITE : la ...
Le SNRT-CGT et le SNJ-CGT de France Télévisions ont ... Plus d'informations pour les abonnés.
TFJ : décision le 1er juillet pour ...
La cour d'appel de Versailles rendra le 1er juillet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE TV : le SPFA et l’Uspa ...
Le SPFA et l’Uspa « se félicitent d’un certain ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SOMMET / DROIT D’AUTEUR : la lutte ...
La Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
LOI HADOPI : le Conseil constitutionnel pourrait rendre son avis aujourd’hui
ACCÈS LIBRE | Le Conseil constitutionnel, saisi par voie de recours le 19 mai dernier par le PS, sur le projet de loi Création et internet, pourrait rendre ...
ELECTIONS EUROPEENNES : élection de Viviane Reding
ACCÈS LIBRE | Viviane Reding, la commissaire européenne chargée de la Société de l’information et des Médias, a été élue dimanche lors des européennes au Luxembourg, sur la ...
SACD : satisfaction de l’avis du CSA ...
La SACD est satisfaite de l’avis rendu par le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE TELEVISIONS / VINCENT MESLET : précisions ...
Suite à notre article paru hier concernant la réunion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PROJET HPST : le Sénat supprime les ...
Le Sénat a adopté dans la nuit de vendredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
FTV / V. MESLET : le coordonnateur ...
Une réunion sur la situation de la fiction s’est ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCE TELEVISIONS : l’APC salue l’avis du ...
L’Association des producteurs de cinéma (APC) se réjouit des ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCE TELEVISIONS : compléments chiffrés sur le ...
Selon le plan d’affaires 2009-2012 de France Télévisions, dont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CHRISTINE ALBANEL : agenda
ACCÈS LIBRE | La ministre de la Culture et de la Communication Christine Albanel remettra mercredi à 19 h les insignes de Chevalier dans l’ordre des Arts et ...
FRANCE TELEVISIONS : publication de l’avis du ...
Le CSA a mis en ligne hier sur son ... Plus d'informations pour les abonnés.
AESPA / DISSOLUTION : décision du tribunal ...
Le tribunal de grande instance de Paris, saisi en ... Plus d'informations pour les abonnés.
EUTELSAT : mis en demeure pour diffusion ...
Le CSA a mis en demeure l’opérateur satellitaire Eutelsat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
VIRGINIE CALMELS : l’arrêt de la cour ...
L'arrêt rendu mercredi par la cour de cassation, assimilant ... Plus d'informations pour les abonnés.
TF1 / AFFAIRE DROIT DE SAVOIR : ...
La cour d'appel de Nîmes a confirmé hier l'annulation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.