Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

ARTE : nomination de Laurence Franceschini au conseil de surveillance parue au Journal officiel

ACCÈS LIBRE | L’arrêté du 25 février portant la nomination de Laurence Franceschini (dg de DGMIC) au conseil de surveillance d’Arte, est paru au Journal officiel samedi.

15/03/2010 10:38
Institutionnel

CLUB GALILEE : « Financements des programmes, financements des entreprises »

ACCÈS LIBRE | Le Club Galilée, présidé par Philippe Chazal, tiendra sa quatrième séance sur la fiction le 29 mars à 18 h au Centre d’analyse stratégique à ...

15/03/2010 10:38
Institutionnel

CSA : Christine Kelly reçue par Gérard Larcher

ACCÈS LIBRE | « Je suis très content de vous avoir choisie. Vous êtes ma première grande nomination », aurait indiqué Gérard Larcher, le président du Sénat, à ...

15/03/2010 10:38
Institutionnel

REGIONALES : selon le CSA, la diffusion ...

Le CSA a estimé que la diffusion demain du ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/03/2010 10:39
Institutionnel

CSA : saisine du club Averroès et ...

Le club Averroès, qui défend la diversité dans les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/03/2010 10:39
Institutionnel

EL HOB : Eutelsat mise en demeure

La société Eutelsat a été mise en demeure par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/03/2010 10:39
Institutionnel

TVFI : une soixantaine de professionnels lors ...

TV France International a accueilli à son siège une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/03/2010 10:39
Justice

AFFAIRE GACCIO : renvoi en correctionnelle de ...

Le parquet de Paris a requis le renvoi en ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/03/2010 10:38
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE : la tension monte ...

L’ouverture hier matin du CCE de France Télévisions a ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

CPA : opposition à la cession de ...

La Confédération des producteurs audiovisuels (CPA) s’oppose à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

TF1 : avenant à la convention intégrant ...

L’avenant à la convention de TF1 qui intègre notamment ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

ITAS TIM/TDF : Autorité concurrence rejette mesures ...

L'Autorité de la concurrence, saisie en septembre 2009 par ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

PLACEMENT DE PRODUIT : réaction du SNPTV

A la suite de l’entrée en vigueur le 6 ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

MINISTERE CULTURE/COM : départ officiel du chef ...

L’arrêté pris par le ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

INA : accord confirmé avec Samsung pour ...

L’Ina a confirmé hier avoir conclu un accord avec ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2010 10:39
Institutionnel

CHAINE SUR LE VIN : deux projets ...

Satellifast / résumé : Alors que le CSA instruit ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2010 10:40
Institutionnel

MRAP : pour une intervention du CSA ...

Le MRAP demande au CSA de rappeler aux télévisions ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2010 10:40
Institutionnel

FREE : UFC-Que choisir porte plainte contre ...

UFC-Que Choisir a porté plainte pour la troisième fois ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/03/2010 10:40
Institutionnel

CSA : arrêt de l’analogique en Corse le 24 mai 2011

ACCÈS LIBRE | L’arrêt de la diffusion hertzienne en mode analogique en Corse a été fixé au 24 mai 2011, selon la décision du CSA publiée hier au ...

10/03/2010 10:40
Institutionnel

SIRTI : colère des indépendants contre « ...

Les 150 radios et télévisions indépendantes adhérentes au Sirti ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/03/2010 10:41
Institutionnel

HADOPI : publication au JO du décret ...

Le décret du Premier ministre en date du 5 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2010 10:41
Justice

FIBRE OPTIQUE : le projet des Hauts-de-Seine ...

Le projet de déploiement d’un réseau de fibre optique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/03/2010 10:41
Justice

TROIS FEMMES FLICS : la cour d'appel ...

Des téléfilms épisodes de série constituent des « œuvres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/03/2010 10:41
Institutionnel

FTP : le CE de la régie, ...

Dans une lettre ouverte à Patrick de Carolis, président ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/03/2010 10:43