Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Institutionnel

France 2030 : les lauréats des nouvelles déclinaisons du ...

Parmi les 34 lauréats des trois nouvelles déclinaisons du ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/04/2024 18:58
Justice

Harvey Weinstein : une cour d’appel annule sa ...

Une cour d’appel de New York a annulé jeudi ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/04/2024 16:08
Institutionnel

TikTok : suspension dans l’UE de la fonction ...

Le réseau social TikTok, propriété du groupe chinois ByteDance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/04/2024 17:49
Institutionnel

Refram / Riarc : dialogue renforcé des ...

Les régulateurs africains des médias et ceux des pays ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/04/2024 16:51
Essentiel

EXCLU - Convention de Disney+ : AnimFrance, la ...

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24/04/2024 15:50
Institutionnel

Sénat : une proposition de loi pour la ...

La sénatrice Mélanie Vogel (groupe Ecologiste) et plusieurs de ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/04/2024 15:30
Institutionnel

Assemblée nationale : mission flash sur les droits d’auteur et l’intelligence artificielle

ACCES LIBRE | La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale désignera, mardi 30 avril, les rapporteurs de la mission flash « droits d’auteur et intelligence artificielle » ...

24/04/2024 10:30
Institutionnel

Prix Albert-Londres : partenariat avec le Clemi autour ...

L’association du prix Albert-Londres et le Centre pour l’éducation ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/04/2024 10:26
Essentiel

EXCLU - SACD / Uspa / AnimFrance: ...

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23/04/2024 19:35
Institutionnel

Elections UE : la Scam interpelle les candidats ...

A l’approche des élections européennes (9 juin), la Scam ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/04/2024 14:30
Institutionnel

Accessibilité : partenariat entre les cinémas Pathé, le ...

Les cinémas Pathé, le CNC et l’Institut des jeunes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2024 19:42
Essentiel

France TV : fin de la grève des ...

L’intersyndicale de France Télévisions a annoncé, lundi 22 avril ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2024 19:34
Institutionnel

TikTok : le réseau social se dit « déçu » ...

Bruxelles a ouvert lundi 22 avril une enquête visant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2024 19:32
Justice

Guillaume Meurice : les plaintes contre l’humoriste de ...

Les plaintes pour « provocation à la violence et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/04/2024 18:29
Justice

Etats-Unis / fubo : audience le 7 août dans ...

Un tribunal fédéral de New York (US District Court) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/04/2024 18:21
Justice

Enquête sur un éventuel « gun jumping ...

(Emmanuel Paquette, « l’Informé », vendredi 19 avril 2024) [Alors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/04/2024 19:04
Enjeux sociaux et environnementaux

Fort Boyard : l’édifice, menacé par les aléas ...

Le fort Boyard, emblématique édifice militaire devenu décor du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/04/2024 18:38
Essentiel

PJL / Régulation de l’espace numérique : les ...

Plus de soixante députés ont présenté mercredi 17 avril ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/04/2024 19:11
Institutionnel

Diversité culturelle : inquiétudes autour de négociations internationales ...

La Coalition française pour la diversité culturelle a mis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/04/2024 18:09
Institutionnel

Pub TV / Livres : mobilisation du secteur ...

Le secteur de l’édition poursuit sa mobilisation contre le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/04/2024 19:47
Essentiel

Pub TV / Livres / Cinéma : ...

Le DIRE, syndicat des distributeurs cinéma, rejoint le secteur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/04/2024 19:29
Institutionnel

Pub TV / Livres : le SNPTV souhaite ...

Le SNPTV a souhaité « rassurer l’ensemble des acteurs ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/04/2024 19:21
Institutionnel

CNC : deuxième appel à contributions pour le ...

Le CNC a lancé, mercredi 17 avril, le deuxième ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/04/2024 18:48
Institutionnel

UE / DSA : ouverture d'une procédure ...

La Commission européenne a réclamé mercredi 17 avril des ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/04/2024 16:33