Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

CSA : autorisation de la société N7 ...

Le CSA a autorisé la société N7 TV dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/10/2010 10:38
Institutionnel

CSA / LILLE : RMC, Nostalgie et Radio Classique mises en demeure

ACCÈS LIBRE | Le CSA a mis en demeure RMC, Nostalgie et Radio Classique de respecter leur puissance d'émission sur la zone de Lille, a-t-il annoncé hier.

28/10/2010 10:38
Institutionnel

CSA : organisation mi-février de rencontres sur ...

Le CSA devrait organiser « très probablement au cours ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2010 10:38
Institutionnel

PLF 2011 : un député PS propose ...

Le député socialiste Jean-Jacques Urvoas défendra mardi, lors de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2010 10:38
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : la première partie du ...

L'Assemblée nationale a adopté mardi en première lecture la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/10/2010 10:38
Justice

NOUVELLE STAR : Christophe Willem perd son ...

Le chanteur Christophe Willem, lauréat en juin 2006 de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/10/2010 10:37
Institutionnel

TRES HAUT DEBIT : le rapport Maurey ...

Hervé Maurey, sénateur de l'Eure, a remis hier au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

N. DE TAVERNOST : possible initiative commune ...

Face à l'arrivée annoncée de Google TV sur le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

N. DE TAVERNOST : « La France ...

Les télévisions gratuites françaises sont « en train de ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

ARCEP : consultation publique sur les modalités d'accès à la fibre en zones moins denses

ACCÈS LIBRE | L'Arcep vient de mettre en consultation publique son projet de décision précisant les modalités de l’accès aux lignes à très haut débit en fibre optique ...

27/10/2010 10:38
Institutionnel

COMMISSION COPIE PRIVEE : décision modifiant les ...

La Commission de la rémunération pour copie privée a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

FREQUENCES RESIDUELLES 3G : publication au JO ...

La décision du 8 juin de l'Arcep, attribuant à ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

CONV. COLLECT. PROD / SNTPCT : assignés, ...

Alors qu'ils ont reçu hier une assignation à comparaître ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

FRANCE TV/CFI : le projet Maarifa présenté ...

Le projet Maarifa (« savoir », en arabe), lancé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/10/2010 10:38
Institutionnel

TV EN PRISON : prix de location ...

Le ministère de la Justice a fixé à 8 ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2010 10:39
Institutionnel

DECRETS SMAD : réaction de la Scam ...

La Scam a manifesté son inquiétude, dans un communiqué ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/10/2010 10:39
Institutionnel

PLF 2011 : les députés votent la ...

Les députés ont adopté vendredi la suppression du taux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

PLF 2011 / ASSEMBLEE : baisse de ...

Les députés ont voté vendredi une baisse de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

PLF 11 : adoption article sur maintien ...

Les députés ont adopté vendredi l'article 12 du projet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

RENCONTRES DE DIJON / MITTERRAND : retour ...

Au cours des 20èmes Rencontres cinématographiques de Dijon qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

SMAD : l'Arp demande une « publication ...

A l'issue des 20èmes Rencontres cinématographiques de Dijon qui ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

COPIE PRIVEE : satisfaction des sociétés de ...

Les sociétés de gestion collective de la rémunération pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

AVICCA : les collectivités veulent des « ...

L’Avicca souligne dans un communiqué l’implication importante des collectivités ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/10/2010 10:40
Institutionnel

NATHALIE KOSCIUSKO-MORIZET : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/10/2010 10:40