Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

TF1 / RACHAT TMC - NT1 : ...

Le Sedpa se réjouit de la validation par le ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/01/2011 06:55
Justice

JEAN-LUC DELARUE : mis en examen pour ...

Jean-Luc Delarue a été mis en examen vendredi pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/01/2011 06:55
Institutionnel

SMAD / APPEL A CANDIDATURES : le ...

Le CSA a décidé de porter de 60 à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/01/2011 06:56
Institutionnel

FFT / AFOM : Free et Numericable ...

Free a décidé de ne pas intégrer la nouvelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/01/2011 06:56
Institutionnel

HONGRIE : le gouvernement rejette les critiques ...

Le Premier ministre hongrois, Viktor Orban, a qualifié hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/01/2011 06:56
Institutionnel

RNT : David Kessler compte remettre son ...

David Kessler, adjoint au maire de Paris Bertrand Delanoë ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/01/2011 10:42
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN AUDIOVISUEL : les Pays-Bas prennent ...

Les Pays-Bas prennent cette année la succession de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2011 10:41
Institutionnel

BARROSO / HONGRIE : La liberté des ...

La liberté des médias est « un principe sacré ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/01/2011 10:41
Justice

CANAL+ / DAVIDOFF : devant le tribunal ...

Canal+ et la marque de tabac Davidoff ont comparu ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/01/2011 10:41
Institutionnel

FFT / AFOM : Eric Besson satisfait ...

Annoncée début décembre (nos informations du 6 décembre), la ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

FREE / NOUVEAU TARIF : les réactions

Free met en place une nouvelle politique tarifaire à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL : rapport sur ...

L'Observatoire européen de l'audiovisuel vient de publier un rapport ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

TF1 / RACHAT NT1 ET TMC : ...

La SACD, l'Uspa et le SPFA ont fait part ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

ARCEP : publication au JO de la ...

La décision de l'Arcep concernant les conditions d'éligibilité aux ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

AEF : la CGC appelle à la ...

A l'instar de la CFDT, la CGC a appelle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2011 10:42
Justice

TF1 / L'Ile de la Tentation : ...

Cinquante-sept ex-candidats de L'Ile de la Tentation (produite pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/01/2011 10:42
Institutionnel

HAUSSE TVA TRIPLE PLAY : le gouvernement veut des précisions des opérateurs

ACCÈS LIBRE | Alors que les opérateurs viennent de préciser les nouvelles tarifications de leurs offres triple play, en conséquence de la hausse de la TVA sur le ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

RACHAT DE TMC ET NT1 PAR TF1 : le Conseil d'Etat rejette les demandes de M6

ACCÈS LIBRE | Le Conseil d'Etat a rejeté jeudi dernier les demandes d'annulation faites par le groupe M6, concernant le rachat par le groupe TF1 des chaînes numériques ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

SMAD : le CSA adopte une signalétique relative à la protection du jeune public

ACCÈS LIBRE | Le CSA a adopté une délibération concernant la protection du jeune public, la déontologie et l'accessibilité des programmes sur les services de médias audiovisuels à ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

LOI DE FINANCES 2011 : promulguée au Journal Officiel

ACCÈS LIBRE | La loi de finances 2011 a été promulguée le jeudi 30 décembre au Journal Officiel. Adopté par le Parlement le 15 décembre (nos informations du ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

CONSEIL DU NUMÉRIQUE : l'Adef veut être membre de la future instance

ACCÈS LIBRE | L’Adef (Association des exportateurs de films) a adressé fin décembre à Eric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l’Energie et de l’Economie numérique, une lettre ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

FRÉDÉRIC MITTERRAND : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, déjeunera jeudi avec des personnalités du monde du documentaire. Le soir, il assistera à la ...

04/01/2011 02:58
Institutionnel

HD FORUM : remise au CSA du ...

Le HD Forum, qui regroupe plus d'une soixantaine de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/12/2010 10:44
Institutionnel

« CLUB DE L'EUROPE » : la ...

La Cour européenne des Droits de l’Homme a donné ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/12/2010 10:44