Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Justice

VIVENDI : décision aujourd'hui pour le procès ...

Huit ans après la débâcle de Vivendi Universal (VU) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/01/2011 06:49
Institutionnel

CNC : des vœux passage de témoin ...

A l'occasion des vœux aux professionnels, Eric Garandeau, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2011 06:50
Institutionnel

TVA / FREE : mission confiée aux ...

Eric Garandeau, président du CNC depuis le 1er janvier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/01/2011 06:50
Institutionnel

AEF : la mission d'information parlementaire constituée ...

La mission d'information parlementaire sur l'Audiovisuel extérieur de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/01/2011 06:50
Institutionnel

FIBRE : le cadre réglementaire est désormais ...

La décision de l'Arcep sur les modalités du déploiement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/01/2011 06:50
Institutionnel

CNC / HORS FILM : exclusion de ...

Le décret encadrant l'accès au compte de soutien géré ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2011 06:50
Institutionnel

ASSEMBLEE NAT. : les œuvres culturelles pourraient ...

La commission des Affaires culturelles de l'Assemblée nationale a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2011 06:49
Institutionnel

MOBILE / ADSL : Frédéric Lefebvre relance ...

Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat à la Consommation, vient de ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2011 06:49
Institutionnel

CSA : mise en demeure de TMC, ...

Le CSA a mis en demeure TMC de respecter ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/01/2011 06:49
Institutionnel

CSA : mise en demeure de BFM ...

Le CSA a mis en demeure BFM TV suite ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2011 06:49
Institutionnel

SARKOZY : pour un G20 consacré aux ...

Le président Nicolas Sarkozy a proposé hier la réunion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/01/2011 06:49
Institutionnel

OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L'AUDIOVISUEL : la Bosnie-Herzégovine, nouveau membre

ACCÈS LIBRE | La Bosnie-Herzégovine rejoint l'Observatoire européen de l'audiovisuel, annonce ce dernier. Elle devient ainsi le 37ème membre de l'Observatoire, qu'a aussi rejoint l'Union européenne, avec le ...

20/01/2011 06:49
Institutionnel

SIMAVELEC : réunion du comité directeur vendredi ...

Le comité directeur du Simavelec doit se réunir vendredi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/01/2011 06:50
Institutionnel

DIVERSITE : avancées « notoirement insuffisantes » ...

Malgré quelques efforts louables, les médias peinent toujours à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2011 06:50
Institutionnel

SIRTI : pour le maintien de l'indépendance ...

Le Sirti a exprimé, hier, son inquiétude « face ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2011 06:50
Institutionnel

HONGRIE : Bruxelles va demander des « ...

La Commission européenne a l'intention de demander au gouvernement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/01/2011 06:50
Institutionnel

CSA / ERIC BESSON : réponse du ...

L’entourage du ministre chargé de l’Industrie, de l'Energie et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2011 06:51
Institutionnel

ASSEMBLEE NATIONALE : proposition de loi communiste ...

Les députés Maxime Gremetz et Jean-Jacques Candelier (respectivement apparenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/01/2011 06:51
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

ACCÈS LIBRE | Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, déjeunera aujourd'hui avec Jacques Legendre, sénateur et président de la commission de la Culture, de ...

18/01/2011 06:51
Institutionnel

CSA / CODE DU SPORT : un ...

Le CSA a rendu son avis sur un projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2011 06:52
Institutionnel

CSA : arrivée prochaine de Dominique Richard ...

Le conseiller régional et ancien député Dominique Richard, qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/01/2011 06:52
Institutionnel

ERIC BESSON : agenda de la semaine

ACCÈS LIBRE | Eric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique, s'entretiendra mercredi à 19 h avec Xavier Niel, pdg d'Iliad-Free.

17/01/2011 06:52
Institutionnel

DECRET HADOPI : le recours judiciaire de ...

Le recours judiciaire de Free contre le décret l'obligeant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/01/2011 06:52
Institutionnel

UER : préoccupée par la loi hongroise ...

L'Union européenne de radio-télévision (UER) a annoncé vendredi avoir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/01/2011 06:52