Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

ROD : « Inquiétude » quant à ...

Les auteurs, réalisateurs et producteurs de l’Addoc, du C7 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2011 05:54
Institutionnel

RFI : consultation sur la prise à ...

Malgré la motion adoptée hier en CE par les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/03/2011 05:54
Institutionnel

FRANCE 24 : l'intersyndicale dénonce une « ...

L'intersyndicale CFDT, CFE CGC, SNJ, CFTC, SNJ CGT et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2011 05:54
Justice

TF1/HAUTE DEFINITION : début du procès opposant ...

Le procès pour diffamation opposant Eléphant et Cie, la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/03/2011 05:54
Institutionnel

CSA : consultation publique pour la diffusion ...

Le CSA a lancé hier une consultation publique préalable ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/03/2011 05:55
Institutionnel

CSA / ZONE DE CHAUMONT : consultation ...

Le CSA a lancé le 15 mars une consultation ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/03/2011 05:55
Justice

FREE : le tribunal ordonne au FAI ...

A la suite d'une plainte de l'association UFC-Que Choisir ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/03/2011 05:55
Justice

RADIOBLOG : confirmation de la condamnation en ...

La cour d'appel de Paris a en grande partie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/03/2011 05:55
Institutionnel

G. EMPRUNT/APPEL A PROJETS : 1,4 Md€ ...

Un total de 1,4 milliard d'euros sera affecté, à ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/03/2011 05:57
Justice

PROCES DIDIER PORTE / ARTHUR : reporté ...

Le procès devant le tribunal correctionnel de Paris de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/03/2011 06:57
Institutionnel

AGENTS ARTISTIQUES : la Fesac souhaite être ...

Dans une lettre adressée lundi à Frédéric Mitterrand, ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/03/2011 06:58
Institutionnel

HADOPI : studios, scénaristes et réalisateurs US ...

En déplacement en Californie, Frédéric Mitterrand, ministre de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/03/2011 06:58
Institutionnel

CSA / SMAD : cinq dossiers de candidature reçus

ACCÈS LIBRE | Le CSA a reçu cinq dossiers de candidatures à l'appel portant sur l'exploitation d'un Smad (Service de médias à la demande) sur le multiplex R3 ...

16/03/2011 06:58
Institutionnel

COMMISSION EUROPEENNE / TAXE TELECOM / FTV ...

La décision de la Commission européenne de traduire la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2011 06:58
Institutionnel

JAPON / SEISME : face au risque, ...

Plusieurs médias français, comme Radio France et i>télé, ont ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2011 06:58
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS / ERIC ZEMMOUR : lettre ...

Dans une lettre ouverte adressée hier à Rémy Pflimlin ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/03/2011 06:58
Institutionnel

IEJ : mastère de journalisme d'investigation accessible à bac+3

ACCÈS LIBRE | L'Institut européen de journalisme (IEJ) nous a indiqué hier que, contrairement à ce qu'il nous avait affirmé lundi, le mastère de journalisme d'investigation qu'il lancera ...

16/03/2011 06:58
Institutionnel

TARIF HAUT DEBIT / FAIBLES REVENUS : ...

L'Autorité de la concurrence a été saisie pour avis ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/03/2011 06:59
Institutionnel

IEJ : création d'un mastère journalisme d'investigation ...

Charles Villeneuve, ancien présentateur de l'émission Le droit de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2011 06:59
Justice

ED. RENE CHATEAU / DROITS : condamnation ...

La cour d’appel de Paris a jugé par décision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2011 06:59
Justice

ALJ PROD : Endemol fait condamner la ...

Alexia Laroche-Joubert, dirigeante de la société ALJ Prod, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2011 06:59
Institutionnel

AEF : Alain de Pouzilhac assure que ...

Alors que l'Audiovisuel extérieur de la France (AEF) traverse ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2011 06:43
Institutionnel

PROGRAMME MEDIA : discussion publique vendredi

Une discussion publique se tiendra à Bruxelles le 18 ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2011 06:43
Institutionnel

PASSAGE AU TOUT NUMERIQUE : audition du CSA et de FTN à l'Assemblée

ACCÈS LIBRE | Michel Boyon, président du CSA, Nicolas About et Alain Méar, membres du CSA, et Louis de Broissia, président de France Télé Numérique, seront auditionnés demain ...

14/03/2011 06:43