Institutions - Réglementation  [23628 articles ]
Institutionnel

INA : résultat net de +2,2 millions ...

L’Ina a enregistré en 2010 un résultat net avant ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2011 05:47
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXTERIEUR : régler l'affligeante affaire de ...

Louis de Broissia, ambassadeur de l’audiovisuel extérieur, auditionné hier ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2011 05:47
Institutionnel

AEF : une image « très affectée ...

Michel Boyon, président du CSA, a estimé hier que ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/04/2011 05:47
Institutionnel

CSA : un module sur internet consacré ...

Le CSA a décidé de développer l’information des personnes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/04/2011 05:47
Institutionnel

SACD / FRANCE TELEVISIONS : saisine du ...

La SACD a saisi le CSA concernant l'affichage, à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/04/2011 05:47
Institutionnel

COMMISSION COPE : reprise des travaux la ...

La Commission pour la nouvelle TV publique, dite « ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/04/2011 05:47
Institutionnel

CSA / APPEL A CANDIDATURES SMAD : ...

Les six dossiers de candidature à l'exploitation d'un Smad ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/04/2011 05:48
Institutionnel

FRANCE TELEVISIONS : montée à 20,68 % du capital du multiplex R1

ACCÈS LIBRE | L'extension de la participation de France Télévisions au capital du multiplex R1 de la TNT, pour un montant de 7 440 €, représentant 20,68 % ...

06/04/2011 05:48
Institutionnel

TNT HD : NextRadioTV et NRJ Group ...

NextRadioTV (BFM TV, BFM Business) et NRJ Group (NRJ ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2011 05:48
Institutionnel

INA : la CGT appelle à la ...

La CGT de l'Ina appelle à la mobilisation les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/04/2011 05:48
Justice

ILE DE LA TENTATION : TF1 condamnée ...

TF1 a été condamnée hier par la cour d'appel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/04/2011 05:48
Institutionnel

MINISTERE COMMUNICATION / INDUSTRIE : la mission ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

MEDIATEUR : élargir son périmètre aux relations ...

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

F. MITTERRAND / CHAINES BONUS : garantir ...

Lors d'un déjeuner avec des professionnels et des journalistes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

GUILDE FRANCAISE DES SCENARISTES : définition des ...

La Guilde française des scénaristes, née en novembre dernier ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

ARCEP / COUVERTURE 3G : SFR, Orange ...

L'Arcep a constaté que les trois opérateurs mobiles SFR ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

WEB COSIP : « Une révolution » ...

L'ouverture du fonds de soutien géré par le CNC ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

WEB COSIP : le CNC se félicite ...

Le CNC s'est félicité, hier dans un communiqué, de ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

CSA : interventions auprès de BFM TV ...

Le CSA est « intervenu fermement » auprès de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/04/2011 05:49
Justice

TF1 / PRUD'HOMMES : décision en appel ...

La cour d'appel de Versailles doit décider aujourd’hui du ... Plus d'informations pour les abonnés.

05/04/2011 05:49
Institutionnel

WEB COSIP : décret publié au Journal ...

Le décret modifiant la réglementation relative au soutien financier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2011 05:50
Institutionnel

NOUVELLES TECHNOLOGIES EN PRODUCTION : décret sur ...

Le décret relatif aux aides financières aux nouvelles technologies ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/04/2011 05:50
Institutionnel

NOUVELLES TECHNOLOGIES EN PRODUCTION : décret sur ...

Le décret relatif aux aides financières aux nouvelles technologies ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/04/2011 05:50
Institutionnel

DGMIC / DGCIS : appel d’offres pour ...

La DGMIC et la Direction générale de la compétitivité ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/04/2011 05:50