Institutions - Réglementation  [23601 articles ]
Justice

Tribunal / Karine Le Marchand : Mimi Marchand ...

Une juge d’instruction a ordonné le 7 août un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/08/2024 18:09
Institutionnel

Arcom / C8 : le Conseil d’Etat maintient ...

Le Conseil d’Etat a rejeté la demande de C8 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/08/2024 16:38
Institutionnel

Doublage : nouvel avenant sur les dispositions relatives ...

La ministre du Travail, de la Santé et des ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/08/2024 14:58
Institutionnel

Jeux Paralympiques : l’Arcom appelle à en faire ...

A la veille du coup d’envoi des jeux Paralympiques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/08/2024 14:55
Justice

Stéphane Plaza : l’animateur jugé ce mercredi pour ...

L’animateur et agent immobilier Stéphane Plaza, 54 ans, sera ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/08/2024 09:46
Justice

Gérard Depardieu : un procès requis pour viols ...

Le parquet de Paris a requis le 14 août ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/08/2024 16:22
Institutionnel

Violences dans la culture : le député ...

Les travaux des députés sur les violences commises dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/08/2024 18:12
Institutionnel

IA / Europe : consultation sur un ...

La Commission européenne a lancé une consultation concernant l’élaboration ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/08/2024 18:11
Institutionnel

C8 : amende d’un euro par l’Arcom après ...

La chaîne C8 a été sanctionnée d’une amende d’un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/08/2024 10:57
Institutionnel

UE / Désinformation : Meta sommé de s’expliquer ...

La Commission européenne a adressé vendredi 16 août une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/08/2024 10:40
Institutionnel

Angoa / Sacem : agréments pour l’autorisation de ...

L’Angoa a été agréée en qualité d’organisme de gestion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/08/2024 10:38
Organisations professionnelles

LFP : Cyril Linette, ex-L’Equipe, et le sortant ...

L’ex-patron de L’Equipe et des sports de Canal+ Cyril ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2024 17:23
Institutionnel

Assemblée / PLF 2025: Denis Masséglia rapporteur ...

Denis Masséglia (EPR, ex-Renaissance) a été nommé rapporteur spécial ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/08/2024 16:42
Institutionnel

Audiovisuel public / Sénat : dépôt d’une PPL ...

La sénatrice socialiste Sylvie Robert et plusieurs de ses ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2024 15:50
Institutionnel

Arcom : appel à un renforcement des coopérations ...

L’Arcom appelle à « renforcer » les coopérations entre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/08/2024 15:48
Institutionnel

Production audiovisuelle : le nouvel avenant concernant la ...

Le ministère du Travail, de la Santé et des ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/08/2024 15:47
Institutionnel

Etats généraux de l’information : la restitution des ...

Les Etats généraux de l’information (EGI) présenteront leurs travaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/08/2024 14:41
Institutionnel

Assemblée nationale / Arcep : appel à candidatures ...

La présidente de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet (Ensemble pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/08/2024 17:58
Justice

Arcom : dépôt d’une plainte pour « menaces de ...

Le parquet de Paris a ouvert une enquête pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/08/2024 13:59
Institutionnel

CNews : « mise en garde » de l’Arcom après ...

L’Arcom a adressé une « mise en garde » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/08/2024 13:01
Justice

PPDA : cinq nouvelles informations judiciaires pour viols ...

Cinq informations judiciaires supplémentaires pour viols et viols aggravés ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/08/2024 11:20
Justice

Affaire Adèle Haenel : Christophe Ruggia jugé en ...

Une juge d’instruction a ordonné mardi 30 juillet que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/08/2024 11:15
Institutionnel

Sénat : plusieurs pistes concernant l’audiovisuel pour lutter ...

La commission d’enquête du Sénat sur les opérations d'influences ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/07/2024 18:02
Institutionnel

CNC / Registres du cinéma et de ...

A la fin de l’année 2024, un outil de ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/07/2024 15:44