Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

CEPI : feuille de route à horizon 2030 pour ...

La Coordination européenne de la production audiovisuelle (CEPI) a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/10/2024 11:00
Institutionnel

Radios associatives: le PLF 2025 menace leur survie ...

Le SNRT-CGT Audiovisuel et le SNJ-CGT ont dénoncé, lundi 14 octobre, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/10/2024 18:45
Institutionnel

Arcep : notification à Bruxelles de son ...

Après une consultation publique sur son projet de dérégulation du marché ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/10/2024 18:43
Institutionnel

Médias publics : signature de la « Déclaration d’Ottawa » ...

Plus d’une cinquantaine de médias publics dans le monde ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2024 18:31
Justice

Isabelle Adjani : non-lieu pour l’actrice, mise en ...

Un juge d’instruction parisien a prononcé un non-lieu pour ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2024 17:57
Justice

Rachida Dati : rejet des pourvois en cassation ...

(Rémi Dupré, lemonde.fr, mardi 15 octobre 2024) [Alors que Rachida Dati a été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/10/2024 16:48
Institutionnel

Scam / Serge Viallet : lancement de « La mémoire du réel », qui recense 80 centres d’archives

ACCES LIBRE | Le documentariste Serge Viallet, en partenariat avec la Scam, a créé « La mémoire du réel », un outil destiné à faciliter l’accès à 80 centres d’archives dans ...

15/10/2024 16:11
Essentiel

Arcom : cinq « sujets clés » autour de l’usage ...

La mission de l’Arcom sur les usages de l’intelligence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2024 19:24
Justice

Cyrille Eldin : prison avec sursis pour violences psychologiques sur son ex-compagne

ACCES LIBRE | Le tribunal correctionnel de Nanterre a condamné lundi 14 octobre Cyrille Eldin, comédien et ancien animateur du Petit Journal sur Canal+ entre 2016 et 2017, à 6 ...

14/10/2024 16:36
Institutionnel

Sénat / Indépendance des médias : les ...

Une douzaine d’amendements ont été déposés sur la proposition ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/10/2024 16:21
Organisations professionnelles

APPS : DAZN devient le 19e membre ...

Les membres de l’Association pour la protection des programmes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/10/2024 10:56
Institutionnel

Pass Culture : Rachida Dati veut une ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, souhaite une réforme ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/10/2024 16:01
Institutionnel

Paris : une charte contre les violences sexistes ...

La mairie de Paris va conditionner toutes ses autorisations ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/10/2024 15:44
Essentiel

Intelligence artificielle : les cataloguistes exercent leur droit ...

Les membres du SCFP exercent leur droit d’opposition (opt-out) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/10/2024 17:18
Essentiel

Contenus pornographiques : publication du référentiel relatif à ...

L’Arcom a publié, vendredi 11 octobre, son référentiel concernant les systèmes ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/10/2024 14:47
Institutionnel

Sénat / Audiovisuel public : conférence de presse ...

Le sénateur Jean-Raymond Hugonet (LR) tiendra une conférence de ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/10/2024 14:01
Institutionnel

Ministère de la Culture / PLF 2025 : audition ...

Rachida Dati, ministre de la Culture, sera auditionnée mardi 22 octobre ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/10/2024 14:00
Essentiel

Ministère de la Culture : un budget ...

Le ministère de la Culture bénéficie d’un budget 2025 initial ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/10/2024 23:47
Essentiel

Budget 2025 / CNC : pas de plafonnement des ...

Dans un contexte budgétaire tendu où le gouvernement prévoit ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/10/2024 21:01
Institutionnel

FACC : la Fédération tire la sonnette d’alarme ...

La Fédération de l’action culturelle cinématographique (FACC) a fait part ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2024 15:42
Institutionnel

Sénat : la PPL Indépendance des médias adoptée ...

La commission de la Culture du Sénat a adopté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/10/2024 14:59
Institutionnel

« Découvrabilité des contenus culturels francophones » : les lauréats ...

Le ministère de la Culture a annoncé, jeudi 10 octobre, les lauréats ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2024 14:55
Institutionnel

TV5 Monde : accord-cadre exclusif avec la ...

TV5 Monde a conclu une « convention inédite » avec la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/10/2024 14:52
Institutionnel

Sénat : J.-R. Hugonet, rapporteur de la ...

Jean-Raymond Hugonet (LR) a été nommé rapporteur sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/10/2024 18:56