Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Justice

Laurent Ruquier : confirmation en appel de sa ...

L’animateur Laurent Ruquier a été condamné en appel à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/01/2025 16:37
Justice

Jean-Marc Morandini : pourvoi en cassation, après sa ...

La cour d’appel de Paris a reconnu lundi 27 janvier Jean-Marc ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/01/2025 16:02
Institutionnel

SCA : publication d’une enquête sur les VHSS ; ...

Le SCA a dévoilé les résultats d’une enquête auprès ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/01/2025 12:03
Justice

« Star Academy » : trois plaintes déposées après les ...

Plusieurs plaintes contre des messages racistes visant l’une des ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/01/2025 18:05
Institutionnel

PLF 2025 : la composition de la commission mixte ...

La composition de la commission mixte paritaire (CMP) chargée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2025 17:37
Institutionnel

Intelligence artificielle : un « contre-sommet » de Paris organisé ...

Le SNJ organisera lundi 10 février un « contre-sommet de l’IA », alors ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/01/2025 17:15
Institutionnel

Commission VHSS / Assemblée nationale : nouvelles ...

La commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/01/2025 16:22
Institutionnel

Sénat / Assemblée nationale : l’ex-commissaire européen Thierry ...

Thierry Breton, ancien commissaire européen en charge notamment du ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/01/2025 18:14
Essentiel

Distribution : la Fnef fait le bilan de ...

La Fnef a tenu sa 2e conférence annuelle qui a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/01/2025 12:43
Essentiel

PLF 2025 : le Sénat adopte le ...

Le Sénat a adopté, jeudi 23 janvier en première lecture, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/01/2025 19:42
Organisations professionnelles

FNCF : Richard Patry réélu à la présidence ...

Richard Patry a été réélu président de la FNCF pour un mandat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/01/2025 19:08
Institutionnel

Arcep : Akim Oural, nouveau membre de ...

Le président du Sénat, Gérard Larcher, a nommé Akim ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/01/2025 18:32
Justice

Sébastien Cauet : procès à venir contre une ...

Une femme poursuivie par Sébastien Cauet, ex-animateur de NRJ ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/01/2025 18:13
Institutionnel

Académie des Césars : tout membre mis en ...

A un mois de la 50e cérémonie des Césars, les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/01/2025 17:25
Justice

Propos de Zemmour sur les mineurs étrangers : ...

La Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/01/2025 12:23
Confidentiel

EXCLU - Chrono des médias : projet de ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

23/01/2025 04:50
Essentiel

Assemblée nationale : avis favorable à la désignation ...

La désignation de Romain Laleix, proposé par la présidente ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/01/2025 20:19
Institutionnel

Arcep : « Ambition 2030 », un plan en « neuf objectifs ...

L’Arcep s’est dotée de nouvelles orientations stratégiques afin de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/01/2025 20:18
Institutionnel

Assemblée nationale : Céline Calvez vice-présidente de la ...

Céline Calvez (EPR) a été élue, mercredi 22 janvier, vice-présidente de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/01/2025 18:15
Institutionnel

Journée du SPI : la défense du modèle ...

Plusieurs intervenants ont partagé, lundi 20 janvier à l’occasion de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/01/2025 19:50
Institutionnel

Roch-Olivier Maistre : « Loin des pressions et des ...

Après six années à la tête de l’Arcom, Roch-Olivier ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/01/2025 18:50
Institutionnel

IA / Doublage : les syndicats alertent sur ...

L’intersyndicale des artistes interprètes a alerté, mardi 21 janvier, sur l’urgence ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/01/2025 18:43
Justice

France Télécom / Harcèlement : les ex-dirigeants ...

La Cour de cassation a rejeté, mardi 21 janvier, les pourvois ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/01/2025 18:03
Institutionnel

France Télévisions : le SNJ demande une négociation ...

Le SNJ de France Télévisions « réclame officiellement et depuis ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/01/2025 17:19