Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Institutionnel

CNC : la réaction de LaFa à la ...

Les acteurs du secteur audiovisuel réunis au sein de LaFA ont adressé, mardi 18 février ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/02/2025 15:22
Institutionnel

Pass culture / Part collective : le pilotage ...

La création de la part collective du pass Culture ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/02/2025 16:22
Organisations professionnelles

AGrAF : nouveau conseil d’administration

Réunis en assemblée générale le 28 janvier, les adhérents de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/02/2025 12:10
A la Une

Conseil d’Etat : le rapporteur public appelle au ...

La section du contentieux du Conseil d’Etat a examiné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2025 18:53
Institutionnel

Budget 2025 : la loi de finances publiée au ...

La loi de finances pour 2025 est parue au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2025 16:44
Institutionnel

Occitanie : la Région choisit de « maintenir » son ...

« Malgré les contraintes financières », la Région Occitanie a « fait ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/02/2025 15:32
Institutionnel

DSA : intégration du code de conduite sur ...

La Commission européenne a approuvé, jeudi 13 février, l’intégration au DSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2025 14:38
Institutionnel

Rachida Dati : déplacement au Maroc pour ...

La ministre de la Culture, Rachida Dati, a débuté, dimanche 16 février ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/02/2025 14:08
Institutionnel

CNC : réactions du Bloc à la nomination ...

Le Bloc a salué, vendredi 14 février, « l’engagement de longue date ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2025 19:49
Institutionnel

Kim Younes Charbit : la PDG de TV5 ...

La commission des Affaires étrangères, de la Défense et des ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2025 19:39
Institutionnel

Scam : présentation de l’étude 2025 égalité femmes-hommes mercredi 5 mars

La Scam présentera à la presse les résultats de ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/02/2025 19:11
Essentiel

DAZN / LFP : la décision concernant le ...

DAZN n’a pas versé 35 des 70 millions d’euros dus ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/02/2025 17:52
Institutionnel

France Télévisions : bientôt une esplanade Hervé-Bourges ...

Le dîner du Club audiovisuel de Paris qui recevait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/02/2025 14:35
Justice

Bernard-Henri Lévy : enquête sur le financement de ...

Une enquête pour prise illégale d’intérêts a été ouverte ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2025 19:48
Institutionnel

Audiovisuel public: retour de la mobilisation contre ...

Alors que la réforme de l’audiovisuel public devrait revenir à ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2025 19:14
Institutionnel

CNC : réactions de l’Afcae et de la ...

L’Afcae a félicité jeudi 13 février le nouveau président du CNC ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/02/2025 15:53
Essentiel

Assemblée nationale / VHSS : Rachida Dati dévoile ...

La ministre Rachida Dati a présenté aux députés de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/02/2025 15:43
Essentiel

France / Québec : une Stratégie 2025-2030 ...

La France et le Québec, qui ont entamé en ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/02/2025 15:39
Essentiel

Sénat : validation de la nomination à l’Arcom ...

Les sénateurs de la commission de la Culture ont ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/02/2025 18:40
Institutionnel

Comité européen pour les services de médias : ...

Le Comité européen pour les services de médias – ou Comité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2025 18:39
Institutionnel

IA / Info : les trois propositions de ...

La présidente de l’UER et de France Télévisions, Delphine ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/02/2025 18:38
Institutionnel

IA : la régulation doit garantir « l’intégrité de ...

A l’heure où les batailles pour la liberté de ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/02/2025 18:31
Institutionnel

IA / LaFA : l’élaboration d’un cadre respectueux ...

La construction d’un « cadre de développement » de l’intelligence artificielle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/02/2025 18:30
Institutionnel

Sommet IA : une déclaration finale « en deçà ...

La déclaration finale du Sommet pour l’action sur l’intelligence ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/02/2025 18:29