Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Justice

Bar "interdit" aux femmes / FTV : Delphine ...

Trois ans après un reportage assurant que les femmes ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/06/2020 19:46
Justice

Orange : l'opérateur condamné en appel à ...

Orange a été condamné cette semaine par la cour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/06/2020 16:13
Institutionnel

Loi Avia censurée : pas de nouveau ...

Le ministre des relations avec le Parlement, Marc Fesneau ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/06/2020 15:49
Institutionnel

Assemblée nationale : auditions sur les activités 2019 de F2M, du CSA et de Radio France

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale procédera aux auditions de plusieurs présidents d’entreprises et régulateurs de l’audiovisuel, selon l’agenda prévisionnel publié au Journal ...

19/06/2020 10:45
Essentiel

SPFA : le syndicat, rebaptisé AnimFrance, alerte sur ...

Le SPFA, rebaptisé AnimFrance, prévoit un impact "extrêmement lourd" ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/06/2020 19:01
Institutionnel

Arbitrages / Matignon : la SACD s'étonne ...

Au lendemain de l’annonce des arbitrages sur le soutien ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/06/2020 18:01
Institutionnel

Lutte contre la haine en ligne : ...

Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi 18 juin le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/06/2020 17:47
Institutionnel

Taxe Gafa : Bruno Le Maire dénonce ...

Le ministre des Finances, Bruno Le Maire, a dénoncé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/06/2020 09:59
Institutionnel

Matignon : un crédit d'impôt pour la ...

Le Premier ministre, Edouard Philippe, a annoncé mercredi 17 ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2020 22:03
Essentiel

France 4 : la chaîne continue tant que le ...

Tant que le décret actant la fermeture de France ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/06/2020 21:03
Essentiel

CNC : trois mesures de soutien aux exploitants, ...

Le CNC a pris trois mesures visant à assurer ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/06/2020 20:45
Institutionnel

Scam : bilan 2019, collecte de droits ...

En 2019, la Scam a collecté 110 millions d’euros ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/06/2020 19:31
Organisations professionnelles

La Maison du film : le catalogue de formations renouvelé pour le 2e semestre 2020

ACCÈS LIBRE | Lancée en 1998, l’offre de formations de la Maison du film, ex-Maison du film court, sera renouvelée pour le second semestre de l’année 2020. "Après ...

17/06/2020 19:27
Essentiel

EXCLU – Réouverture des salles : Franck Riester ...

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17/06/2020 17:52
Institutionnel

Association technique des éditeurs de la TNT ...

L’Association technique des éditeurs de la TNT (ATET) appelle ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/06/2020 16:10
Institutionnel

Vidéo physique : lancement d'une pétition pour un meilleur avenir par le collectif des 60

ACCÈS LIBRE | Le collectif de 60 éditeurs DVD, Blu-ray, Ultra HD, qui a sonné l’alarme le 4 juin dernier sur la fragilité de la filière, lance une ...

17/06/2020 16:05
Institutionnel

CSA : publication du rapport annuel 2019, ...

Le CSA a publié mercredi 17 juin son rapport ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/06/2020 16:04
Justice

Mediaset : un tribunal espagnol fixe au ...

Un tribunal de commerce à Madrid a fixé au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2020 18:01
Justice

France 3 Bourgogne-Franche Comté : une équipe agressée à Dijon

ACCÈS LIBRE | La rédaction de France 3 Bourgogne-Franche Comté, a indiqué sur le site de franceinfo qu’une de ses équipes avait été agressée, lundi 15 juin, alors ...

16/06/2020 15:39
A la Une

ARP : des cinéastes européens demandent un rendez-vous ...

L’ARP est à l’initiative d’une lettre de plusieurs cinéastes ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2020 14:00
Confidentiel

Réforme de l’audiovisuel : la transposition de la ...

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16/06/2020 12:59
Institutionnel

Ciclic / Fémis / INA Sup' : appel ...

Ciclic Centre-Val de Loire crée, en partenariat avec la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2020 11:58
Institutionnel

Bafta 2021 : la cérémonie reportée en ...

La British Academy of Film and Television Arts a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2020 11:57
Institutionnel

"Eté apprenant et culturel" : lancement de ...

Lors de la présentation des premières orientations de son ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/06/2020 11:55