Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
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Fesac : les entreprises culturelles ont plaidé auprès ...

Reçue par le Premier ministre à Matignon, jeudi 9 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2020 19:04
Institutionnel

Sénat : adoption et publication du rapport ...

La délégation aux droits des femmes du Sénat a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/07/2020 18:27
Institutionnel

Mission auteurs / Assemblée : des "propositions qui ...

Le rapport de la mission flash sur le statut ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/07/2020 13:17
Institutionnel

Directive SMA : pas de date pour l'examen ...

Le projet de loi (PJL) portant diverses dispositions d’adaptation ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/07/2020 13:00
Justice

Canal+ : condamné à une amende allant de ...

Le groupe Canal+ a été condamné à une amende ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2020 20:24
Institutionnel

Directives SMA, droit d’auteur, CabSat : la transposition ...

Le Sénat a adopté en première lecture, lors de ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2020 19:55
Essentiel

PLFR3 / 2020 : adoption d’un crédit d’impôt ...

Les députés ont adopté, mercredi 8 juillet, dans le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/07/2020 19:54
Essentiel

Fonds d'indemnisation / Tournages : vers une ...

Le ministère de la Culture travaille à un élargissement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 18:25
Institutionnel

PJL Audiovisuel : Roselyne Bachelot attend "du temps ...

Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, attend "du temps ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 18:20
Essentiel

Césars : l’Académie adopte la "parité intégrale" de ...

Les nouveaux statuts des Césars ont été adoptés, jeudi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 18:16
Institutionnel

Contenus en ligne : le CSA et ...

Les organismes de contrôle de l’audiovisuel français et allemand ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2020 18:04
Institutionnel

Diffusion illégale d’un film : seule l’adresse postale ...

En cas de mise en ligne illégale d’un film ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2020 16:14
Institutionnel

Intermittents : Roselyne Bachelot va appeler Elisabeth Borne ...

Le décret précisant les modalités de calcul des droits ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/07/2020 15:35
Essentiel

ARP : les Rencontres cinématographiques désormais organisées au ...

Après quinze ans à Beaune puis à Dijon, les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/07/2020 15:31
Institutionnel

Agence du court métrage : élection du ...

Réunie en visioconférence lundi 6 juillet, l’assemblée générale de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 15:12
Institutionnel

Fesac : le président de la Fédération ...

Jean-Yves Mirski, président de la Fesac, a été reçu ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 13:31
Institutionnel

Intermittents : 21 associations de techniciens alertent ...

Dans une lettre ouverte aux syndicats de producteurs publiée ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/07/2020 11:52
Essentiel

Mission artistes-auteurs / Assemblée : une assemblée plénière ...

Constance Le Grip et Pascal Bois, corapporteurs de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2020 20:54
Institutionnel

Roselyne Bachelot à la Culture : les ...

La nomination de Roselyne Bachelot au ministère de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2020 19:20
Institutionnel

Fesac : lancement d’une campagne "Culture en danger" pour un plan de soutien national

ACCÈS LIBRE | La Fesac, qui représente les entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l’audiovisuel et du cinéma, a lancé une campagne de publicité sur le ...

08/07/2020 19:14
A la Une

Roch-Olivier Maistre : le président du CSA ...

Auditionné par la commission des Affaires culturelles de l’Assemblée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2020 18:46
Justice

Piratage / Alpa : les créateurs et ...

Les créateurs et administrateurs de la plateforme illégale beinsport-streaming.com ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2020 15:10
Organisations professionnelles

HbbTV : 7 nouveaux membres ont rejoint l’association, ...

L’Association HbbTV a annoncé l’adhésion de sept nouveaux membres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2020 18:25
Institutionnel

Roselyne Bachelot : "Notre pays a un audiovisuel ...

A peine nommée ministre de la Culture, Roselyne Bachelot ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2020 16:41