Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

UFC-Que Choisir : pétition pour un meilleur encadrement ...

L’UFC-Que Choisir, avec six autres associations de consommateurs, de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/09/2020 10:40
Institutionnel

Uspa / AnimFrance : les "arguments fallacieux ...

Les syndicats de producteurs Uspa et AnimFrance (ex-SPFA) dénoncent ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2020 20:28
Institutionnel

Transposition directive SMA / CNC / DGMIC ...

Le CNC et la DGMIC, chargés par la ministre ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2020 19:28
Institutionnel

Académie des Césars : 182 représentants de l’assemblée ...

A l’issue d’un vote électronique, la composition de l’assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2020 19:25
Institutionnel

Très haut débit fixe / Arcep : ...

L’Autorité de la concurrence, saisie par l’Arcep dans le ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2020 19:21
Institutionnel

CGT Spectacle : pour le syndicat, le ...

Pour la CGT Spectacle, les 2 milliards d’euros pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2020 16:05
Institutionnel

Neutralité du net : la justice européenne ...

La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2020 12:48
Justice

Fifa / Droits TV : ouverture du ...

Le premier procès suisse dans une affaire de droits ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/09/2020 11:34
Institutionnel

5G : Bruno Le Maire défend son déploiement ...

Le ministre de l’Economie, des Finances et de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/09/2020 10:19
Institutionnel

BFM Paris : mise en demeure pour ...

La chaîne d’information locale BFM Paris (NextRadioTV/Altice) a été ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/09/2020 14:30
A la Une

EXCLU – Contribution des plateformes: risques d'"effets ...

Analysis Group a réalisé pour Netflix une étude sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/09/2020 22:23
Institutionnel

Désinformation : la Commission veut des mesures ...

La vice-présidente de la Commission européenne, Vera Jourova, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/09/2020 15:31
Institutionnel

Eurimages : la gouvernance du fonds évolue avec ...

Eurimages fait évoluer sa gouvernance à la suite d'une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/09/2020 11:12
Institutionnel

SMA / Droit d'auteur / CabSat : ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... Plus d'informations pour les abonnés.

09/09/2020 19:11
Institutionnel

Parité dans les médias: le rapport Calvez ...

Pour lutter contre la sous-représentation des femmes dans les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/09/2020 19:07
Institutionnel

Arcep : le programme des travaux en ...

Après une première réunion de travail le 9 juillet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/09/2020 13:42
A la Une

Oscars 2021 : composition de la commission chargée de ...

La composition de la commission chargée de désigner le ... Plus d'informations pour les abonnés.

08/09/2020 11:36
Institutionnel

Arcep / 5G : coup d'envoi des ...

La vente aux enchères pour répartir entre les quatre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/09/2020 18:19
Institutionnel

Gaumont : renouvellement de son soutien à la Cinémathèque française pour trois ans

ACCÈS LIBRE | Gaumont a renouvelé pour trois ans son soutien à la Cinémathèque française, a annoncé cette dernière, lundi 7 septembre. La société a le statut de ...

07/09/2020 14:52
Institutionnel

Coalition internationale pour les cinéastes en danger: ...

La Coalition internationale pour les cinéastes en danger - ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/09/2020 11:24
Institutionnel

Taxe Gafa : il y aura une "solution ...

Le ministre de l’Economie, des Finances et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/09/2020 10:02
Essentiel

Plan de relance : le détail des ...

De nouvelles mesures de soutien à la filière audiovisuelle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/09/2020 18:26
Essentiel

Plan de relance : 240 M€ supplémentaires ...

Le plan de relance de 100 milliards d’euros, présenté ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/09/2020 17:24
Justice

Téléchargement illégal : un vaste réseau de ...

Plusieurs membres supposés d’un vaste réseau de piratage de ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/09/2020 16:36