Institutions - Réglementation  [23600 articles ]
Organisations professionnelles

Coalition française pour la diversité culturelle : Pascal ...

La Coalition française pour la diversité culturelle a élu ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/05/2025 12:37
Institutionnel

UER : cinq propositions pour un code de ...

L’UER et l’Association mondiale des éditeurs de presse (WAN-IFRA) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2025 15:19
Organisations professionnelles

HbbTV : l’association devient membre de l’Etsi

L’association HbbTV est devenue membre à part entière de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2025 12:00
Institutionnel

Sénat / Commission Culture : audition d’Alexandra Bensamoun ...

La commission de la Culture du Sénat auditionnera ce ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/05/2025 11:55
Essentiel

France TV / Présidence : 4 candidats ...

L’Arcom a dévoilé, mercredi 30 avril, la liste des candidats à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/05/2025 19:10
Institutionnel

Arcom / TNT : les 3 scénarios ...

Dans le cadre de la consultation publique lancée par l’Arcom ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/05/2025 19:08
Institutionnel

Ministère de la Culture : réception le 7 mai ...

Rachida Dati recevra mercredi 7 mai à 12h30 au ministère de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/05/2025 16:38
Justice

Vivendi : pourvoi en cassation concernant sa scission ...

Vivendi a annoncé mercredi 30 avril son intention de se pourvoir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/05/2025 12:38
Institutionnel

Commission européenne : appels à contributions sur ...

La Commission européenne organise un appel à contributions en vue ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/04/2025 20:07
Institutionnel

Comité européen des services numériques / Arcom : ...

Le Comité européen des services numériques, dont fait partie ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/04/2025 16:57
Institutionnel

Commission européenne: deux appels à propositions relatives ...

La Commission européenne a annoncé, mercredi 30 avril, le lancement de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2025 16:00
Justice

Prisma Media : condamné pour le plagiat d’un ...

Prisma Media (Louis Hachette Group) a été condamné lundi 28 avril ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/04/2025 09:47
Institutionnel

Cannes 2025 : le CNC dévoile son programme

Le CNC a dévoilé mardi 29 avril son programme pour le 78e Festival de Cannes (13 au ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/04/2025 16:33
Institutionnel

Réseaux sociaux : Gabriel Attal et Marcel Rufo ...

Une tribune, cosignée par Gabriel Attal, ex-ministre de l’Education et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/04/2025 15:25
Justice

RMC BFM : l’affaire opposant CSE et direction ...

L’audience dans l’affaire opposant le CSE de RMC BFM ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/04/2025 12:36
Organisations professionnelles

FFTélécoms : Eutelsat rejoint la fédération, qui ...

Eutelsat Group a rejoint la FFTélécoms, a annoncé la fédération ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/04/2025 12:28
Institutionnel

Décret Annulation de crédits : les missions Culture ...

Un décret portant annulation de crédits a été publié au ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2025 19:22
Institutionnel

Ministère de la Culture : Rodolphe Belmer reçu ...

Rachida Dati, ministre de la Culture, s’entretiendra avec Rodolphe ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/04/2025 10:43
A la Une

Paris Première : la chaîne payante va basculer ...

Paris Première, chaîne payante de la TNT du groupe M6, se ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/04/2025 21:11
Institutionnel

Radio France : opposition syndicale unanime à la ...

La direction de Radio France envisage une réforme d’ampleur ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/04/2025 17:37
Institutionnel

Radio France : le projet de fusion des ...

Le SNJ de Radio France dénonce un « projet kamikaze » ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/04/2025 16:24
Institutionnel

Cnil: un projet de recommandation sur le ...

Dans un contexte de multiplication des appareils connectés, la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/04/2025 16:10
Institutionnel

Sénat : adoption d’une résolution européenne sur le ...

Dans la foulée de l’Assemblée nationale, le Sénat a ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/04/2025 14:16
Institutionnel

Arcom : abrogation des autorisations d'émettre des ...

L’Arcom a abrogé les autorisations d’émettre sur la TNT ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/04/2025 12:27