Institutions - Réglementation  [23624 articles ]
Institutionnel

Festival de La Rochelle : le projet ...

Le projet de fusion entre les groupes TF1 et ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2021 14:12
Institutionnel

CSA : lancement d’une consultation publique autour des ...

Le CSA a lancé, vendredi 17 septembre, une consultation ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/09/2021 11:29
A la Une

Fusion TF1 / M6 : le SPI, ...

"Très inquiet" du projet de fusion TF1 et M6 ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2021 21:08
Institutionnel

Pass sanitaire / Fréquentation : "Les mesures d’accompagnement ...

Les "mesures d’accompagnement", prévues pour "amortir le choc" de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2021 18:51
Institutionnel

Musique à l’image : les compositeurs victimes d’un ...

Le Snac, l’UCMF et l’Unac ont présenté jeudi 16 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/09/2021 18:27
Justice

Arte : l’ex-Premier ministre Manuel Valls va porter ...

L’ex-Premier ministre Manuel Valls a annoncé, jeudi 16 septembre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2021 16:54
Institutionnel

Eric Zemmour : le CSA décompte un "courant ...

Selon la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, la ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/09/2021 12:56
Justice

France Télévisions : agression de journalistes de Martinique la 1ère

ACCÈS LIBRE | Une équipe de Martinique la 1ère qui couvrait, mercredi 15 septembre, "un rassemblement contre la vaccination obligatoire de pompiers et de personnel de santé devant ...

16/09/2021 11:43
Essentiel

Oscars 2022 : composition de la commission chargée de ...

La composition de la commission chargée de désigner le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/09/2021 11:31
Institutionnel

Copie France : 323 M€ de RCP ...

Copie France, la société chargée de collecter la rémunération ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/09/2021 17:20
Justice

Droit à l’image : France Télévisions doit verser 10 000 euros à "l’homme à la pelle en slip"

ACCÈS LIBRE | France Télévisions a été condamné mercredi 15 septembre par le tribunal de Dax à verser 10 000 euros de dommages et intérêts à un chasseur ...

15/09/2021 15:25
Institutionnel

SRF : élection du conseil d’administration pour ...

La Société des réalisateurs de films (SRF) a procédé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2021 12:17
Justice

Affaire Lagardère-fonds Amber : le siège de ...

Le siège parisien du groupe Lagardère a été perquisitionné ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/09/2021 11:45
Justice

Eric Zemmour : après sa relaxe, le parquet général se pourvoit en cassation

ACCÈS LIBRE | Le parquet général a formé un pourvoi en cassation après la décision de la cour d’appel de Paris, le 8 septembre, de relaxer le polémiste ...

15/09/2021 11:22
Institutionnel

Loi Principes de la République / CSA: ...

Le ministère de la Culture vient de lancer une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/09/2021 12:04
Institutionnel

Sénat : audition de Roch-Olivier Maistre mercredi 29 septembre à ...

Roch-Olivier Maistre, président du CSA, sera auditionné par la ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/09/2021 12:00
Institutionnel

Assemblée nationale : audition de Sibyle Veil, pdg ...

Sibyle Veil, pdg de Radio France, sera auditionnée par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/09/2021 11:15
A la Une

France Relance : le CNC a engagé 92 % ...

A fin août 2021, le CNC a engagé 92 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2021 18:40
Institutionnel

PJL Audiovisuel : lecture à l’Assemblée des conclusions de la CMP le mercredi 29 septembre

ACCÈS LIBRE | Une semaine après le Sénat (Satellifax du 27 juillet), l’Assemblée nationale procédera le mercredi 29 septembre dans l’après-midi à la lecture en séance publique des ...

12/09/2021 18:10
Essentiel

Avance sur recettes : nomination des binômes de ...

Les binômes de coprésidents pour les quatre commissions de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2021 18:04
Essentiel

C8 : la chaîne condamnée en appel à ...

La chaîne C8 a été condamnée en appel par ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/09/2021 15:00
Justice

Gérard Louvin: le producteur et son mari ...

Déjà visés par une enquête pour "viols sur mineurs" ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2021 14:24
Institutionnel

Audiovisuel public : la SACD dénonce la ...

La SACD a dénoncé jeudi 9 septembre la "politique ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/09/2021 11:40
Institutionnel

Marine Le Pen : élue, elle privatiserait ...

Interrogée dans Le Figaro de ce jeudi 9 septembre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/09/2021 23:08