Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

Chronologie des médias / Accord : publication ...

L’arrêté portant extension de l’accord révisant la chronologie des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2022 15:33
Institutionnel

Pass Culture : publication de données mensuelles ...

Les données mensuelles sur les pratiques culturelles des jeunes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

09/02/2022 15:30
Institutionnel

Sénat/Concentration des médias: report de certaines auditions ; tenue d'une table ronde

ACCÈS LIBRE | Initialement prévue le 9 février, l’audition de Martin Bouygues, président du groupe Bouygues, maison mère de TF1, par la commission d’enquête sur la concentration dans ...

09/02/2022 15:21
Institutionnel

Assemblée nationale : dépôt d'une PPL visant ...

La députée non inscrite Paula Forteza a déposé, mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

09/02/2022 15:20
Justice

"Matrix 4" : l'un des coproducteurs poursuit ...

Village Roadshow Entertainment, l’un des coproducteurs du dernier volet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/02/2022 11:33
Justice

Reportage sur l’islamisme : enquête ouverte après des ...

Une enquête a été ouverte pour menaces de mort ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/02/2022 20:04
Institutionnel

Animation : AnimFrance et le SPI reconnues organisations représentatives

ACCÈS LIBRE | Par un arrêté en date du 23 janvier, publié dimanche 6 février au Journal officiel, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a ...

07/02/2022 15:27
Justice

Football / Droits TV : la suspension ...

La suspension pour un an d’Issa Hayatou, ancien président ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/02/2022 19:59
Institutionnel

Concentration des médias : les auteurs-réalisateurs de ...

"Vous voyez des antennes qui sont devenues lisses", a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/02/2022 17:23
Institutionnel

Cinéma : "25 % de baisse de ...

"Dans le cinéma, c’est encore 25 % de baisse ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/02/2022 16:44
Justice

"Valeurs actuelles" et "Causeur" : jugés pour diffamation ...

Les magazines Causeur et Valeurs actuelles ont-ils diffamé le ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/02/2022 19:52
A la Une

SACD : les propositions de la société d’auteurs ...

La SACD a rendu publiques, jeudi 3 février, à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/02/2022 15:28
Justice

Gérard Depardieu : la cour d’appel de Paris ...

La cour d’appel de Paris rendra le 10 mars ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2022 19:32
Institutionnel

Chronologie des médias : l'exclu des chaînes ...

Pascal Rogard, dg de la SACD, est revenu sur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2022 19:04
Institutionnel

Règlement DSA : la SACD "inquiète" d'un ...

La SACD s’"inquiète" de certaines dispositions du projet de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/02/2022 18:11
Institutionnel

Fédération française des télécoms : les propositions ...

La Fédération française des télécoms (FFTélécoms) a publié, jeudi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/02/2022 18:04
Essentiel

SACD / Uspa / AnimFrance: recours prochain ...

La SACD et les syndicats de producteurs Uspa et ... Plus d'informations pour les abonnés.

03/02/2022 17:15
Institutionnel

Pass culture : le cinéma représente plus ...

Le cinéma représente plus de 16 % du montant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2022 20:16
Institutionnel

Concentration des médias : "La consolidation dans un ...

"Renforcer des entreprises permet de construire des champions", a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2022 20:14
Institutionnel

Pub ciblée en Europe : l'autorité belge ...

L’industrie européenne de la publicité ciblée va être contrainte ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2022 19:39
Institutionnel

Scam : renouvellement de l'accord avec TV5 ...

La Scam et TV5 Monde ont renouvelé leur accord ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/02/2022 19:18
Institutionnel

Ophélie Meunier / Protection policière : le SNJ et la Garrd condamnent à leur tour les menaces

ACCÈS LIBRE | Le SNJ et la Garrd ont, dans des communiqués distincts, apporté leur soutien à Ophélie Meunier, à l’équipe de Zone interdite et aux intervenants du ...

02/02/2022 18:56
Institutionnel

Ophélie Meunier / Protection policière : "soutien" de producteurs, d’auteurs et de journalistes

ACCÈS LIBRE | Les syndicats de producteurs Spect et Satev, la société d’auteurs Scam, Radio France ainsi que les sociétés des journalistes (SDJ) de M6, de RTL et ...

01/02/2022 11:05
Institutionnel

Concentration des médias: sur le marché de ...

"La concentration de la production, c’est de l’expansion pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

31/01/2022 23:01