Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

Arcom : délibération sur le référencement de ...

L’Arcom a défini un cadre pour la mise en ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/03/2022 18:13
Institutionnel

Appareils numériques reconditionnés : dispositif de soutien ...

L’Etat a annoncé la mise en place d’un dispositif ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/03/2022 16:15
Institutionnel

Audiovisuel public : tribune de plus de ...

Plus de soixante personnalités de l’audiovisuel et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

16/03/2022 18:39
Institutionnel

Ecole nationale supérieure Louis-Lumière : appel à ...

L’appel à candidatures public pour le poste de directeur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

15/03/2022 18:41
Institutionnel

Meta : amende de 17 millions d'euros ...

Meta, maison mère de Facebook, WhatsApp et Instagram, a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

15/03/2022 17:37
Justice

Licenciement / "Stade 2": un journaliste fait ...

Un ex-journaliste sportif de France Télévisions, Pierre-Etienne Léonard, qui ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2022 20:55
Institutionnel

CNC : renouvellement des commissions des aides ...

Le CNC a procédé au renouvellement des commissions Fonds ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2022 18:11
Institutionnel

CNC: Audiovisual Innovation Aid Fund (FAIA) commissions ...

The CNC has renewed the Audiovisual Innovation Aid Fund ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2022 18:11
Institutionnel

MaFrance2022: 1,1 million de participants ont contribué ...

La consultation citoyenne MaFrance2022, lancée le 25 août 2021 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2022 18:02
Institutionnel

MaFrance2022: 1.1 million participants to help define ...

The citizen consultation MaFrance2022, launched on August 25, 2021 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2022 18:02
Institutionnel

Free / Iliad : nouvelle procédure pour ...

Free (Iliad) a déposé une nouvelle requête devant le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/03/2022 17:51
A la Une

Ministère de la Culture : fonds de ...

La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a présenté ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2022 12:34
A la Une

Ministry of Culture: €1 million support fund ...

The Minister of Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, presented on Friday ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2022 08:16
Justice

Dismissal / "Stage 2": journalist has France ...

A former sports journalist from France Télévisions, Pierre-Etienne Léonard ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

14/03/2022 00:00
Institutionnel

Free / Iliad: new procedure to oppose ...

Free (Iliad) has filed a new request with the ... Plus d'informations pour les abonnés.

14/03/2022 00:00
Institutionnel

Code du cinéma et de l’image animée: ...

Le décret du 10 mars 2022, qui complète le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/03/2022 20:18
Institutionnel

CNC : Olivier Henrard maintenu à la direction ...

Olivier Henrard, conseiller d’Etat, directeur général délégué du CNC ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2022 18:56
Institutionnel

Pub en ligne : Bruxelles ouvre une enquête ...

La Commission européenne a ouvert une enquête sur l’accord ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/03/2022 18:48
Institutionnel

Redevance : Bruno Studer propose un prélèvement ...

Prenant acte de la proposition du candidat à la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/03/2022 18:39
Institutionnel

Suppression de la redevance : réactions (suite)

La proposition du candidat Emmanuel Macron de supprimer la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/03/2022 18:35
Institutionnel

Présidentielle : les représentants de 5 candidats débattent sur ...

Un mois pile avant l’élection présidentielle, la FNCF et ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/03/2022 18:28
Justice

Gérard Depardieu : la justice confirme sa mise en examen pour "viols" et "agressions sexuelles"

ACCÈS LIBRE | La cour d’appel de Paris a confirmé jeudi 10 mars la mise en examen de Gérard Depardieu pour "viols" et "agressions sexuelles" sur plainte de ...

10/03/2022 14:06
Institutionnel

Eric Zemmour : le clip du candidat à ...

Le clip d’annonce de candidature à la présidentielle d’Eric ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/03/2022 12:24
Institutionnel

Groupe TF1 : campagne d’appel aux dons ...

Le groupe TF1 mobilise ses antennes aux côtés de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/03/2022 12:20