Institutions - Réglementation  [23621 articles ]
Institutionnel

Suppression de la redevance : le rapport du ...

La mission sénatoriale de contrôle sur le financement de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2022 15:28
Institutionnel

Ministère de la Culture : renouvellement de la ...

Le ministère de la Culture s’est félicité vendredi 3 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/06/2022 14:28
Justice

Harvey Weinstein : appel rejeté après sa condamnation en 2020 pour agression sexuelle et viol

ACCÈS LIBRE | Le producteur Harvey Weinstein, dont les crimes sexuels avaient déclenché en 2017 le mouvement #MeToo, a vu jeudi 2 juin son appel rejeté après sa ...

03/06/2022 09:56
Institutionnel

Toulon Métropole : création d'un fonds à ...

La Métropole Toulon Provence Méditerranée (TPM) a créé un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/06/2022 19:22
Institutionnel

Arcep : nouvelle autorisation d'utilisation de fréquences ...

L’Arcep a publié jeudi 2 juin sa décision d’attribuer ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/06/2022 18:49
Justice

Johnny Depp : l’acteur sort vainqueur de son procès en diffamation contre Amber Heard

ACCÈS LIBRE | Johnny Depp est sorti gagnant mercredi 1er juin de son procès âpre et ultra médiatisé l’opposant à son ex-épouse Amber Heard, même si les jurés ...

02/06/2022 11:28
Justice

France Télévisions : relaxe pour le groupe public ...

Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé, mercredi 1er ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/06/2022 15:40
Institutionnel

Rima Abdul Malak : l’agenda prévisionnel de la ...

La ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, rencontrera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/06/2022 15:28
Institutionnel

France / Sénégal : signature d'un nouvel ...

La ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/06/2022 15:20
Justice

Cyril Hanouna : condamné pour diffamation à 500 euros d’amende avec sursis 

ACCÈS LIBRE | L’animateur de C8 Cyril Hanouna a été condamné, mardi 31 mai, à 500 euros d’amende avec sursis pour diffamation envers le marchand d’art suisse Yves ...

01/06/2022 10:03
Institutionnel

Ministère de la Culture : 8e édition ...

La 8e édition du forum "Entreprendre dans la culture" ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2022 18:51
Justice

Kevin Spacey : l’acteur veut se présenter devant la justice britannique

ACCÈS LIBRE | L’acteur américain Kevin Spacey a annoncé mardi 31 mai qu’il comptait se présenter à la justice du Royaume-Uni pour se défendre et "prouver [son] innocence" ...

31/05/2022 18:49
Institutionnel

Arcom : l'appel à candidatures pour deux ...

L’Arcom a repoussé au 30 juin à minuit (heure ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

31/05/2022 18:47
A la Une

Audiovisuel public : lancement d'une pétition de ...

Les fédérations CGT-Spectacle, F3C-CFDT, Fasap-FO, CFE-CGC et CFTC ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/05/2022 15:20
Institutionnel

Rima Abdul Malak : la ministre de la ...

La ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2022 20:15
Institutionnel

Directive droit d'auteur / Transposition : la ...

La France a une nouvelle fois été rappelée à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/05/2022 20:04
Institutionnel

Arcom: consultation publique sur l'accès aux données ...

L’Arcom a lancé une consultation publique pour l’accès aux ... Plus d'informations pour les abonnés.

28/05/2022 18:44
Institutionnel

Musée du cinéma : la mairie de Cannes signe une convention avec le Festival

ACCÈS LIBRE | La mairie de Cannes a signé jeudi 26 mai une convention avec l’Association française du festival international du film (AFFIF) sur "les orientations culturelles et ...

27/05/2022 16:06
Institutionnel

Rima Abdul Malak à la Culture : réactions ...

La nomination de Rima Abdul Malak, ex-conseillère culture à ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2022 15:44
Justice

Kevin Spacey : l’acteur inculpé de 4 agressions sexuelles ...

Trois ans après l’abandon des poursuites le visant aux ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/05/2022 09:56
Essentiel

Scam : accord avec Meta pour rémunérer ...

La Scam a conclu un accord avec l’américain Meta ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2022 19:45
Institutionnel

Pass Culture : 1 799 cinémas partenaires et 1,8 million ...

Le cinéma est la sortie culturelle la plus plébiscitée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2022 19:42
Institutionnel

Suppression de la redevance: les rapports du ...

La mission sénatoriale de contrôle du financement de l’audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2022 19:41
Institutionnel

France Télévisions : préavis de grève le ...

La CGT, la CFDT, FO et le SNJ de ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2022 19:29