Institutions - Réglementation  [23599 articles ]
Justice

Mimi Marchand : 18 mois de prison avec ...

Le tribunal correctionnel de Paris a condamné mardi 1er juillet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

01/07/2025 15:00
Institutionnel

Audiovisuel public / Réforme : la mobilisation des ...

La mobilisation des salariés de l’audiovisuel public était palpable, lundi 30 juin ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 19:38
Justice

Enquête / Organisation d’événements à Nice : Delphine ...

La présidente de France Télévisions, Delphine Ernotte Cunci, le ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2025 18:58
Justice

Stéphane Richard : condamné à 6 mois de prison ...

L’ex-patron d’Orange Stéphane Richard a été condamné lundi 30 juin à 6 mois de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2025 18:45
Organisations professionnelles

Adami : Anne Bouvier réélue présidente

Anne Bouvier a été réélue à la présidence de ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2025 18:20
Essentiel

Assemblée nationale / Audiovisuel public : la ...

Le débat sur la réforme de l’audiovisuel public n’aura ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2025 18:01
Organisations professionnelles

Ecoprod : élection du conseil d’administration pour 3 ans

Ecoprod a élu son nouveau conseil d’administration, composé de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/06/2025 17:30
Essentiel

Audiovisuel public : un temps d’examen a priori ...

A quelques heures du vote de la motion de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 16:32
Institutionnel

LaFA / PPL Lafon : inquiétude sur la ...

Alors que la proposition de loi (PPL) sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 16:30
Essentiel

SACD : appel à « un engagement clair de ...

La SACD a appelé, lundi 30 juin, à « un engagement clair ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2025 12:08
Justice

Enquête / Organisation d’événements à Nice : Delphine ...

Delphine Ernotte Cunci, présidente de France Télévisions, ainsi que des ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2025 19:01
Essentiel

CNC / Distribution : la réforme des soutiens ...

Le CNC a dévoilé, vendredi 27 juin, sa « large » réforme de l’ensemble ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

27/06/2025 19:19
Essentiel

LaFA : 5 axes stratégiques exposés dans un ...

L’association LaFA, La Filière Audiovisuelle, créée en 2024 et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

27/06/2025 19:13
Organisations professionnelles

Droits voisins / DVP : Jean-Marie Cavada ...

A l'issue de son assemblée générale annuelle, qui s'est ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/06/2025 18:36
Organisations professionnelles

SACD : Brigitte Buc, autrice de théâtre, réélue ...

L’assemblée générale de la SACD a élu, jeudi 26 juin, son conseil d’administration pour l’exercice 2025-2026 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2025 20:23
Institutionnel

SACD : record des perceptions à 289,2 M€ en ...

Les perceptions de droits de la SACD en 2024 ont augmenté de 7,5 % sur un ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/06/2025 19:36
Organisations professionnelles

Association des chaînes privées (ACP) : David Larramendy ...

David Larramendy, président du directoire du groupe M6, a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2025 18:55
Institutionnel

Radio France : « mobilisation très forte » au 1er jour ...

Les antennes de Radio France étaient particulièrement perturbées jeudi 26 juin au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/06/2025 14:05
Justice

Affaire Ghosn / Rachida Dati : nouvelle étape ...

La cour d’appel de Paris a rejeté, jeudi 26 juin, la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2025 12:30
Justice

France 24 : un journaliste, travaillant en tant ...

La CGT s’est félicitée, mardi 24 juin, d’une « victoire contre la ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/06/2025 09:48
Essentiel

Cisa : relance ce vendredi 27 juin des discussions avec ...

Les organisations de producteurs et de distributeurs de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2025 18:53
Essentiel

Podcast : menaces sur la filière faute de ...

« Le podcast reste le grand oublié des politiques publiques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2025 18:50
Essentiel

Radio France / Syndicats : « Nous sommes incapables ...

« Aujourd’hui, nous sommes incapables de dire si la réforme ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2025 18:43
Institutionnel

Audiovisuel public : la holding coûterait « 150 millions d’euros ...

Le coût global de la réforme de la gouvernance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2025 17:19