Institutions - Réglementation  [23611 articles ]
Essentiel

Sunny Side : le Spect lance un « appel ...

Pour sa première conférence au Sunny Side of the ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2023 20:19
Essentiel

Sunny Side: le Satev pour un audiovisuel ...

« Quand je réfléchis à l’audiovisuel public, je préfère ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2023 20:15
Institutionnel

Année du documentaire : l'Uspa projette d'organiser ...

L’Uspa veut apporter sa contribution à l’Année du documentaire ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2023 20:12
Essentiel

SACD : perceptions record de 257 M€ en 2022, ...

Les perceptions de droits de la SACD en 2022 ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2023 20:00
Essentiel

C8 : deux sanctions décidées par l’Arcom, pour ...

C8 vient d’écoper de deux nouvelles sanctions financières, pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/06/2023 19:23
Essentiel

Arcom : « réflexion » sur les conditions de présentation ...

L’Arcom a décidé de « lancer une réflexion sur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2023 19:15
Institutionnel

EMFA : la Commission UE rassurante quant ...

Les dispositions du projet de règlement européen destiné à ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2023 19:08
Justice

Nicolas Bedos : le réalisateur sera jugé début 2024 ...

Le réalisateur Nicolas Bedos, sorti de garde à vue ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2023 17:33
Institutionnel

Soutien à la filière musicale : Macron évoque une taxe sur le streaming

ACCES LIBRE | Faute d’accord entre les acteurs de la filière musicale pour trouver de nouvelles sources de financement, le gouvernement envisage de proposer une taxe sur les ...

22/06/2023 15:11
Justice

Casino : le groupe poursuit BFM Business pour ...

Le groupe de distribution Casino poursuit en justice pour ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/06/2023 14:46
Organisations professionnelles

Syndicat des distributeurs indépendants : Etienne Ollagnier ...

Le Syndicat des distributeurs indépendants a réélu Etienne Ollagnier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/06/2023 10:54
Institutionnel

Sunny Side : l’Uspa s’inquiète de l’incertitude persistante ...

C’est sur un constat de blocage que l’Uspa a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/06/2023 23:50
Institutionnel

Liberté des médias (EMFA) : les Etats ...

Le projet de règlement européen destiné à protéger la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/06/2023 18:34
Justice

Luc Besson : la Cour de cassation écarte ...

La Cour de cassation a définitivement écarté mercredi 21 ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2023 15:03
Organisations professionnelles

AF2M : nouveau bureau pour l'association, présidée ...

L’Association française pour le développement des services et usages ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/06/2023 11:47
Organisations professionnelles

Guilde française des scénaristes : départ de la ...

Laëtitia Kulyk, déléguée générale de la Guilde française des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2023 19:02
Organisations professionnelles

L’Appel des 85 : nouveau conseil d’administration et ...

L’Appel des 85, association des éditeurs vidéo indépendants français ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2023 18:17
Essentiel

Sunny Side : la Scam mobilisée sur le ...

Plusieurs sujets qui tiennent à l’actualité parlementaire autour de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/06/2023 18:17
Essentiel

PPL Majorité numérique : députés et sénateurs ...

Les députés et sénateurs réunis mardi 20 juin en ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/06/2023 18:16
Institutionnel

Arcom : les réponses à la consultation ...

L’Arcom a publié mardi 20 juin la synthèse des ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2023 15:44
Essentiel

Arcom : convention triennale avec le Centre ...

L’Arcom et le Centre national de la musique (CNM) ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/06/2023 11:25
Institutionnel

Scam : année record pour la collecte de ...

La Scam a collecté 120,1 millions d’euros de droits ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/06/2023 19:52
Institutionnel

Sénat / Commission Culture : table ronde sur la liberté des médias audiovisuels en Europe le 22 juin

ACCES LIBRE | Une table ronde sur les enjeux actuels de la liberté des médias audiovisuels en Europe sera organisée par la commission de la Culture et la ...

19/06/2023 12:10
Justice

Sofiane Bennacer : le juge d'instruction chargé ...

Le juge d’instruction de Mulhouse qui menait l’enquête après ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/06/2023 16:01