Institutions - Réglementation  [23610 articles ]
Institutionnel

Chaînes payantes / Quotas de diffusion : ...

L’Arcom a détecté plusieurs manquements aux obligations de diffusion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

22/08/2023 15:10
A la Une

Conseil d'Etat : rejet des requêtes de ...

Le Conseil d’Etat a rejeté deux requêtes de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/08/2023 21:35
Institutionnel

PLF 2024 / Audiovisuel: les rapporteurs pour ...

Les commissions de l’Assemblée nationale ont nommé cet été ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/08/2023 17:52
Justice

Bonnie Aarons ("La Nonne 2") : la ...

Alors que La Nonne 2 sort en salles le ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/08/2023 16:15
Institutionnel

Intelligence artificielle : organisations et médias internationaux ...

Des groupes de médias internationaux et des organismes professionnels ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/08/2023 12:22
Justice

Etats-Unis : un juge rejette la plainte ...

Un juge fédéral en Floride a rejeté, vendredi 28 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/08/2023 19:30
Institutionnel

Oscar du meilleur film international : composition ...

La composition de la commission chargée de désigner le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/08/2023 15:59
Justice

Alain Delon : Hiromi Rollin porte plainte ...

Hiromi Rollin, présentée comme la « dame de compagnie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/08/2023 14:57
Institutionnel

Arcom / « Touche pas à mon poste ! » : ...

L’Arcom a prononcé mercredi 26 juillet une sanction d’un ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/07/2023 19:29
Justice

Kevin Spacey : l’acteur déclaré non coupable à ...

L’acteur américain Kevin Spacey a été déclaré, mercredi 26 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/07/2023 17:33
Justice

Alain Delon : perquisition au domicile de sa ...

Le domicile d’Hiromi Rollin, présentée comme la dame de ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/07/2023 12:37
Institutionnel

Audiovisuel public : une PPLO sénatoriale pour garantir ...

Afin de garantir l’indépendance « budgétaire et organique » ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/07/2023 19:05
Essentiel

EXCLU – Podcasts : l’aide à la création ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

25/07/2023 18:27
Essentiel

Vivendi / Lagardère : Bruxelles enquête sur une ...

La Commission européenne a annoncé mardi 25 juillet l’ouverture ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/07/2023 15:07
Organisations professionnelles

Press Club de France : Bernard de ...

Bernard de La Villardière, rédacteur en chef et présentateur ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/07/2023 12:16
Institutionnel

PJL Espace numérique : début des travaux à ...

Les travaux de l’Assemblée nationale sur le projet de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/07/2023 10:20
Justice

Altice : le cofondateur du groupe, impliqué dans ...

L’homme d’affaires portugais Armando Pereira, cofondateur du groupe Altice ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/07/2023 10:20
Institutionnel

IA : l’Adami demande à Rima Abdul Malak ...

L’Adami demande à la ministre de la Culture, Rima ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/07/2023 15:10
Institutionnel

CGT spectacle : pour des enquêtes parlementaires sur ...

La CGT Spectacle a appelé, lundi 24 juillet dans ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/07/2023 12:48
Institutionnel

Arcom : « effort de transparence » des plateformes quant ...

Les grandes plateformes en ligne telles que Facebook, TikTok ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/07/2023 12:28
Essentiel

Arcom : consultation publique sur le déploiement d’un ...

L’Arcom a lancé vendredi 21 juillet une consultation publique ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/07/2023 15:34
Institutionnel

SACD / ADAGP : renouvellement de l’accord avec ...

La SACD et l’ADAGP ont renouvelé le contrat qui ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

21/07/2023 17:40
Justice

Ary Abittan : l’enquête pour viol visant l’acteur ...

Deux juges d’instruction parisiennes ont clôturé jeudi 20 juillet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

21/07/2023 16:35
Institutionnel

Remaniement : Rima Abdul Malak confirmée ; la productrice ...

Rima Abdul Malak a été confirmée au ministère de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/07/2023 19:48