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Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TRES HAUT DEBIT : François Loos lance ...
François Loos, ministre délégué à l'Industrie, a lancé hier ... Plus d'informations pour les abonnés.
PROPRIETE INTELLECTUELLE : composition de la commission ...
L’arrêté fixant la composition de la commission sur la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR / SENAT : les conclusions ...
Le sénateur UMP Michel Thiollière, désigné par la commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
UE : proposition de directive sur la ...
La Commission européenne a adopté hier une « proposition ... Plus d'informations pour les abonnés.
CNC / DDM : Marc-André Feffer, chargé ...
Marc-André Feffer, directeur général délégué en charge de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS / RDDV : l’Etat complètera l’accord sur l’assurance chômage
ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, a indiqué jeudi lors d’un déplacement à Reims que l'Etat s'est engagé à ...
INTERMITTENTS : le ministre de la Culture et de la Communication annonce plusieurs mesures
ACCES LIBRE | Le ministre de la Culture et de la Communication, Renaud Donnedieu de Vabres, a annoncé, hier plusieurs mesures en faveur des intermittents du spectacle dans ...
INTERMITTENTS : nouveau protocole d’accord sur le régime de l’assurance chômage
ACCES LIBRE | Réunis mardi au Medef, les partenaires sociaux ont rédigé un nouveau protocole régissant les règles d'assurance-chômage des intermittents du spectacle. Ce texte reprend une partie ...
INTERMITTENTS : protocole « satisfaisant » pour le Medef, « inacceptable » pour la CGT
ACCES LIBRE | Denis Gautier-Sauvagnac, chef de file de la délégation patronale, s’est félicité des aménagements introduits dans le nouveau protocole sur l’assurance-chômage des intermittents rédigé mardi à ...
INTERMITTENTS : réunion hier au Medef
ACCES LIBRE | Les partenaires sociaux ont discuté hier pour la quatrième fois de l'année de l'assurance chômage des intermittents du spectacle en clôturant ces négociations qui pourraient ...
STAGES CONVENTIONNES : quatre associations de techniciens ...
Quatre associations de techniciens du cinéma et de l’audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CSA : alerte sur des messages de l'Eglise de scientologie
ACCES LIBRE | Le CSA a décidé d'alerter les médias au sujet de messages provenant d'une association dite humanitaire, « l'Association internationale des jeunes pour les droits de ...
SIDACTION : plus de 6,8 M€ de ...
Le Sidaction 2006 a recueilli 6,86 M€ de promesses ... Plus d'informations pour les abonnés.
CSA : appel au respect des temps ...
À la suite de l'examen des temps d'antenne et ... Plus d'informations pour les abonnés.
ARCEP : conclusions de son analyse du ...
L’Arcep a annoncé vendredi avoir conclu son analyse du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FRANCE TELECOM : près d’un million d’abonnés ont choisi le dégroupage total
ACCES LIBRE | L’Arcep a annoncé vendredi qu’à fin mars près d’un million d’abonnés à France Télécom avait quitté l’opérateur pour choisir le dégroupage total auprès d’opérateurs alternatifs ...
CISAC : demande d’audition à Bruxelles sur ...
La Confédération internationale des sociétés d’auteurs et de compositeurs ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : examen du projet de ...
Les sénateurs examineront le projet de loi relatif au ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
ARCEP : lancement d’une consultation publique sur le modèle de coût des FAI
ACCES LIBRE | L’Arcep a annoncé hier le lancement d’une consultation publique sur les modèles des coûts des fournisseurs d’accès à internet (FAI) en vue de l’élaboration d’un ...
OBSERVATOIRE EUROPEN DE L’AUDIOVISUEL : installation de ...
L'Observatoire européen de l'audiovisuel a annoncé à Strasbourg qu'il ... Plus d'informations pour les abonnés.
RENAUD DONNEDIEU DE VABRES : favorable à ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
MEDIA 2007-2013 : dernières étapes les 18 ...
Le programme Media 2007-2013 de l’Union européenne passera pour ... Plus d'informations pour les abonnés.
MEDIA 2007-2013 : appel aux parlementaires du ...
Le Club des producteurs européens a lancé hier un ... Plus d'informations pour les abonnés.