DROIT D’AUTEUR : les sénateurs UDF regrettent ...
Le groupe UDF au Sénat « regrette », dans ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
JO / CNC : composition du comité ...
Le Journal officiel a publié hier l’arrêté fixant la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
JOURNAL OFFICIEL : barème des subventions de ...
L’arrêté fixant le barème des subventions de fonctionnement du ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le Sénat modifie le ...
Les sénateurs ont modifié hier le projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : les sénateurs veulent rétablir ...
Les sénateurs ont adopté mardi soir un amendement du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
LOCALISATION CHAINES THEMATIQUES : le CSA attentif ...
Saisi par la SACD, le Spi et la CSPF ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : sénateurs PS réclament une ...
Les sénateurs socialistes ont appelé hier le gouvernement à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
DROIT D’AUTEUR : les FAI demandent des ...
L'Association des fournisseurs d'accès et de services internet (Afa) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
JO : parution du décret sur la ...
Le décret du 3 mai 2006 portant création du ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : RDDV défend le principe ...
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.
TAXATION DES ANTENNES COLLECTIVES : stupéfaction du comité Antennes du Simavelec
ACCES LIBRE | Le Comité Antennes du Simavelec (Syndicat des industries de matériels audiovisuels électroniques) a fait valoir hier dans un communiqué sa « stupéfaction » concernant « ...
TELEVISIONS ASSOCIATIVES : appel aux pouvoirs publics ...
31 structures, dont l’Acrimed, Airelles Vidéo, Télé Millevaches et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : examen du projet au ...
Le projet de loi sur le droit d'auteur, dont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : inquiétude de l’Alliance Public-Artistes ...
Dans le cadre de l’examen au Sénat du projet ... Plus d'informations pour les abonnés.
DROIT D’AUTEUR : le Snep s'inquiète d'un ...
Le Syndicat national de l'édition phonographique (Snep) s'est dit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DROIT D’AUTEUR : des débats qui s'annoncent ...
Le Sénat examinera, du 4 au 10 mai, le ... Plus d'informations pour les abonnés.
DADVSI / PROPOSITIONS SENAT : réactions de ...
La filière musicale souligne dans un communiqué que les ... Plus d'informations pour les abonnés.
DIVERSITE CULTURELLE / CONVENTION UNESCO : les ...
Les députés européens ont adopté un rapport recommandant d'appuyer ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RAPPORT MONIOT SUR EXPORTATION DES PROGRAMMES : ...
Le CSA indique avoir transmis au CNC ses observations ... Plus d'informations pour les abonnés.
DGCCRF : 40 % des sites marchands de produits et services culturels en infraction
ACCES LIBRE | Les sites marchands de produits et services culturels arrivent en tête des sites présentant des infractions au code de la consommation, selon les conclusions du ...
INTERMITTENTS : présentation aux confédérations des nouveaux dispositifs du fonds
ACCES LIBRE | Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication, et Gérard Larcher, ministre délégué à l’Emploi, au Travail et à l’Insertion professionnelle ...
DROIT D’AUTEUR : RDDV veut « casser l’emprise » d’iTunes sur le téléchargement de musique
ACCES LIBRE | Le projet de loi sur les droit d'auteur et droits voisins, que le Sénat examinera à partir du 4 mai, entend « casser l'emprise » ...
CSPF : pour une négociation entre opérateurs ...
A l’occasion de son assemblée générale annuelle, qui s’est ... Plus d'informations pour les abonnés.
TV HD ET MOBILE SUR TNT : ...
Lancée mercredi par Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.