Institutionnel  [20828 articles ]
Institutionnel

Suppression de la CAP : la Scam ...

Alors qu’un projet de loi de finances rectificative, intégrant ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/07/2022 11:44
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DMA / DSA : réactions au vote ...

Le vote par le Parlement européen, mardi 5 juillet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2022 11:38
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DSA / DMA : les deux règlements ...

Les eurodéputés ont approuvé à une écrasante majorité la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2022 20:50
Institutionnel

Reconduction Canal+ : Nicolas de Tavernost appelle ...

Auditionné mardi 5 juillet à sa demande par l’Arcom ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2022 20:45
Institutionnel

Canal+ / Reconduction : la SACD alerte ...

Auditionné mardi 5 juillet à sa demande par l’Arcom ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/07/2022 20:42
Institutionnel

CNC : modification de certaines conditions d'attribution ...

Les conditions d’attribution par le CNC des aides à ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

05/07/2022 15:10
Institutionnel

Œuvres immersives / CNC : élargissement du ...

Le dispositif de soutien sélectif du CNC aux œuvres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

05/07/2022 15:02
Institutionnel

Jean-Noël Barrot : le député Modem nommé ...

Le député Jean-Noël Barrot (MoDem), 39 ans, a été ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/07/2022 12:23
Institutionnel

Conseil d'Etat : non-renvoi de la QPC ...

Dans une décision rendue le 1er juillet, le Conseil ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2022 12:20
Institutionnel

Reconduction de Canal+ : l’Arcom auditionnera le groupe ...

Alors que les représentants de Canal+ ont été auditionnés ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/07/2022 17:40
Institutionnel

Club Galilée : adhésion à l’Observatoire de l’immatériel

ACCÈS LIBRE | Le Club Galilée, think tank spécialisé sur les médias animé par Philippe Chazal et réunissant les principaux acteurs des secteurs du numérique et de l’audiovisuel ...

01/07/2022 17:35
Institutionnel

Erga : les régulateurs européens réclament davantage de ...

L’Erga, qui regroupe les régulateurs européens de l’audiovisuel, s’est ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2022 15:41
Confidentiel

EXCLU - CNC: le fonds sélectif pour ...

Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.

30/06/2022 15:40
Institutionnel

Ministère de la Culture : mise en ...

Le ministère de la Culture met en place un ... Plus d'informations pour les abonnés.

30/06/2022 12:00
Institutionnel

Numérique : les nouvelles modalités de la ...

Les nouvelles dispositions réglementaires relatives à la garantie légale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/06/2022 11:19
Institutionnel

Rima Abdul Malak : la suppression de la ...

Auditionnée par la commission Culture, Education et Communication du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2022 19:12
Institutionnel

Oscars : 397 membres invités à rejoindre l’Académie ...

L’Academy of Motion Picture Arts and Sciences a publié ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2022 15:17
Institutionnel

Arcep / Arcom / Cnil / ...

A l’initiative de CyberTaskForce, l’Arcep, l’Arcom et la Cnil ... Plus d'informations pour les abonnés.

29/06/2022 15:15
Institutionnel

Procirep / Angoa : droits distribués élevés ...

A l’issue de leurs assemblées générales du lundi 27 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

28/06/2022 10:08
Institutionnel

Suppression de la redevance : la SACD ...

La SACD demande "au gouvernement et aux parlementaires de ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/06/2022 12:27
Institutionnel

France Télévisions : le SNJ-CGT adopte une ...

Le SNJ-CGT de France Télévisions a adopté une motion ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/06/2022 11:50
Institutionnel

Sénat : audition de Rima Abdul Malak mercredi 29 juin à 15h

ACCÈS LIBRE | Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sera auditionnée par la commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat, ce mercredi ...

27/06/2022 11:48
Confidentiel

EXCLU – Groupe M6 / Scam : signature ...

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24/06/2022 04:50
Institutionnel

SPI/Sunny Side : le documentaire en attente ...

Plusieurs combats ont été mis en avant par le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/06/2022 19:45