Institutionnel  [20828 articles ]
Institutionnel

CSPLA : les NFT font peser un ...

Les NFT, des certificats d’authenticité numériques non reproductibles attachés ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/07/2022 15:48
Institutionnel

CNC : renouveler le mandat de Dominique Boutonnat ...

Alors que le mandat de Dominique Boutonnat à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

13/07/2022 15:00
Essentiel

Conseil d'Etat : la sanction de 200 ...

Par une décision du 12 juillet, le Conseil d’Etat ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/07/2022 11:42
Institutionnel

Arcep : consultation publique sur les évolutions ...

L’Arcep a publié mercredi 13 juillet un bilan du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/07/2022 10:50
Institutionnel

Assemblée nationale : audition de Roch-Olivier Maistre (Arcom) le 19 juillet à 17h30

ACCÈS LIBRE | La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale auditionnera Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, mardi 19 juillet, a annoncé sa présidente Isabelle Rauch (Horizons et ...

13/07/2022 10:48
A la Une

Redevance: toutes les "garanties" sont données sur ...

Sans surprise, la suppression de la contribution à l’audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/07/2022 21:43
Institutionnel

Cinémas : le ministère de la Culture ...

Le ministère de la Culture et la FNCF travaillent ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2022 20:40
Institutionnel

Intermittence : des organisations de salariés et ...

Les organisations de salariés et d’employeurs du secteur interpellent ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/07/2022 20:39
Institutionnel

PJL Pouvoir d'achat : les députés veulent ...

Contre l'avis d'élus Renaissance, les députés ont voté lundi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

12/07/2022 20:38
Institutionnel

Assemblée / Suppression de la redevance : Céline ...

Céline Calvez (Renaissance) a été nommée, mardi 12 juillet ... Plus d'informations pour les abonnés.

12/07/2022 19:32
Essentiel

Oscar du meilleur film international : les films ...

La procédure de sélection du film qui représentera la ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2022 17:40
Essentiel

Sénat : le rapport sur l'audiovisuel public ...

Le Sénat a publié, lundi 11 juillet, le rapport ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/07/2022 17:35
Institutionnel

Suppression de la redevance : lettre ouverte ...

L’intersyndicale de l’audiovisuel public a publié, lundi 11 juillet ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/07/2022 12:34
A la Une

Cinéma : des états généraux réunissant toute ...

Des états généraux du cinéma pourraient débuter en octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/07/2022 19:33
Institutionnel

Assemblée nationale : table ronde sur la ...

La commission des Affaires culturelles et de l’Education de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/07/2022 18:24
Institutionnel

Assemblée nationale : le PLFR 2022 examiné ...

La commission des Finances de l'Assemblée nationale examinera, mardi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2022 17:52
Institutionnel

SACD / Redevance : les mesures de protection ...

Au lendemain de la présentation en Conseil des ministres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2022 14:42
Institutionnel

Cinéma : la ministre de la Culture ...

La ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, s’est ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2022 14:30
Institutionnel

Assemblée nationale : Rima Abdul Malak auditionnée ...

Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sera auditionnée ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/07/2022 14:28
Institutionnel

Sénat : examen du rapport sur le programme ...

La commission des Affaires économiques du Sénat examinera, mercredi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

08/07/2022 14:18
A la Une

Audiovisuel public/Financement : création d'une mission dédiée ...

Le projet de loi de finances rectificative (PLFR) pour ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

07/07/2022 21:18
Institutionnel

CNC : la Cour des comptes "interroge ...

La Cour des comptes "[interroge] l’hypothèse d’un plafonnement" des ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/07/2022 18:50
Institutionnel

Avicca/Raccordement à la fibre : entre proposition ...

L’Avicca, association de collectivités présidée par le sénateur LR ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

07/07/2022 18:47
Institutionnel

Redevance : Elisabeth Borne confirme son souhait ...

La Première ministre, Elisabeth Borne, a confirmé mercredi 6 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/07/2022 16:54