Institutionnel  [20818 articles ]
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INTERMITTENTS / FILLON : pas d'agrément des ...

Alors que le ministre de la Culture et de ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2003 04:54
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INTERMITTENTS / A.N. : l'UDF demande la ...

Le président du groupe UDF de l'Assemblée nationale, Hervé ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2003 04:54
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USPA / SPI / SPFA : le ...

Le Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA), le ... Plus d'informations pour les abonnés.

04/07/2003 04:54
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CONSTITUTION EUROPEENNE : VGE favorable au maintien ...

Le président de la Convention européenne, Valéry Giscard d'Estaing ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

04/07/2003 04:54
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CONSTITUTION EUROPEENNE : la SACD en faveur ...

Suite à l’adoption le 13 juin dernier du projet ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

04/07/2003 04:54
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CSA / REMISE DES AUTORISATIONS DE LA ...

Une cinquantaine d'intermittents du spectacle ont envahi hier en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

03/07/2003 04:54
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TNT : Jean-Jacques Aillagon réaffirme la « ...

Dans une lettre adressée hier au président du CSA ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2003 04:54
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CSA : retour sur les différentes priorités ...

Annulée en raison de l’intervention des intermittents du spectacle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

03/07/2003 04:54
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BRUXELLES / SECTEURS INTERDITS : les négociations ...

Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité ... Plus d'informations pour les abonnés.

02/07/2003 04:55
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ECONOMIE NUMERIQUE : le Sénat adopte le ...

Le Sénat a adopté dans la nuit de mercredi ... Plus d'informations pour les abonnés.

27/06/2003 04:56
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REDEVANCE / MISSION D’EVALUATION ET DE CONTROLE ...

La Mission d'évaluation et de contrôle (Mec) de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/06/2003 04:56
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AVICAM / LOI SUR L'ECONOMIE NUMERIQUE : ...

L’Avicam réagit dans un communiqué à la modification que ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2003 04:56
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SACEM : 670 M€ de droits récoltés ...

La Sacem a encaissé en 2002 672,4 M€ de ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2003 04:57
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SECTEURS INTERDITS DE PUBLICITE : le dossier ...

Le dossier de l'ouverture des secteurs interdits de publicité ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/06/2003 04:58
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TELEVISION SANS FRONTIERES : série d'auditions publiques ...

Une deuxième série de consultations publiques sera organisée les ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/06/2003 04:58
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CSA : Dominique Baudis n'a « à ...

Le président du CSA Dominique Baudis, mis en cause ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/06/2003 04:59
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COPIE PRIVEE : la rémunération étendue à ...

La commission Francis Brun-Buisson sur la copie privée a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/06/2003 04:59
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CSA : présentation du rapport d'activité annuel

Le mercredi 2 juillet à 12 h, le CSA ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/06/2003 04:59
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ARP : « Fortement déçue par le ...

L’Arp s’est déclarée hier dans un communiqué « profondément ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/06/2003 04:59
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FINANCEMENT DU CINEMA / TAXE VIDEO : ...

Le ministère de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

16/06/2003 04:59
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ART : avis sur le projet de ...

L’ART (Autorité de régulation des télécommunications) a rendu public ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/06/2003 04:43
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JEAN-JACQUES AILLAGON ET NICOLE FONTAINE : projet ...

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/06/2003 04:44
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JEAN-JACQUES AILLAGON : affaire Alègre et CSA

Interrogé à propos du sort du président du CSA ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/06/2003 04:44
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DISQUES EDITES PAR LES TELES : le ...

Le CSA, qui a entrepris une étude sur la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

10/06/2003 04:44