Institutionnel  [20819 articles ]
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ASSEMBLEE NATIONALE : un rapport parlementaire pour ...

Le député Patrice Martin-Lalande (UMP) a préconisé hier, dans ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/09/2004 04:49
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REDEVANCE : la CGT appelle à un ...

La CGT et ses fédérations des Finances et du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/09/2004 04:50
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INA : un « coup d’accélérateur » ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/09/2004 04:50
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MINISTERE DE LA COMMUNICATION : première convention ...

Le ministre de la Culture Renaud Donnedieu de Vabres ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/09/2004 04:50
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DIVERSITE CULTURELLE : un projet « réaliste ...

Lors d’un séminaire organisé hier à l’Unesco par la ... Plus d'informations pour les abonnés.

15/09/2004 04:52
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SACEM : renouvellement de l'agrément de gestion ...

L’agrément de la Sacem en vue de la gestion ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/09/2004 04:54
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VIVIANE REDING / MEDIA 2007 : appel ...

La commissaire européenne à la Culture et à l'Audiovisuel ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/09/2004 04:55
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ART : remise du rapport annuel jeudi ...

Le rapport annuel de l'Autorité de régulation des télécommunications ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

08/09/2004 04:55
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INTERMITTENTS : le ministre entend « tenir ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

07/09/2004 04:56
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UER : contribution écrite pour renforcer le ...

L’UER a présenté vendredi « une importante contribution écrite ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2004 04:56
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CNC : lancement d'une mission d'évaluation et ...

Le CNC a indiqué hier que son directeur général ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

02/09/2004 04:57
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PAQUET TELECOM : lancement de la consultation ...

Patrick Devedjian, ministre délégué à l’Industrie, a lancé hier ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

02/09/2004 04:57
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REDEVANCE TV : les allocataires de l'ASS ...

Le ministère des Finances envisage d'exonérer de redevance télé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

01/09/2004 05:58
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OTAGES FRANÇAIS : appel des otages à ...

Les deux journalistes français Christian Chesnot et Georges Malbrunot ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

31/08/2004 04:58
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M6 : quand la politesse mène à ...

Coup de gueule de Nicolas de Tavernost contre les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/08/2004 04:59
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COMMISSION EUROPEENNE : enquête sur reprise (Microsoft, ...

La Commission européenne a indiqué hier avoir ouvert une ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/08/2004 04:43
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TELEVISION TRANSFRONTIERE : les chaînes seront soumises ...

Le CSA a décidé d'appliquer le régime déclaratif aux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/08/2004 04:44
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REDEVANCE TV : opposition de la CFDT ...

La CFDT Finances a exposé hier lors d’un point ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/07/2004 04:47
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PROJET DE LOI SUR LA SANTE PUBLIQUE ...

Le projet de loi relatif à la politique de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/07/2004 04:47
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PROGRAMMES « CULTURE » ET « MEDIA ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

21/07/2004 04:48
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CE / DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS ...

La Commission européenne a lancé des consultations en vue ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/07/2004 04:48
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REDEVANCE : vers une nouvelle approche du ...

Les exonérations de redevance pour les résidences secondaires et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/07/2004 04:49
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NORMES DE LA TNT : décision de ...

Jean-Pierre Raffarin rendra sa décision sur les normes de ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/07/2004 04:49
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REDEVANCE : l'exonération des résidences secondaires comme ...

Une nouvelle réunion sur la réforme de la redevance ... Plus d'informations pour les abonnés.

16/07/2004 04:49