ANNULATION AGREMENT JEUNET : le Spi se ...
Le Spi « se félicite du jugement du tribunal ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
ANNULATION DE L'AGREMENT… : décision qui « ...
L’ARP, la SACD et la SRF estiment que la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
MAG CONSO A LA TELEVISION : quid ...
L’émission Arrêt sur images diffusée hier sur France 5 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
INTERMITTENTS : remise du rapport Guillot au ...
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : la fédération CGT du spectacle ...
La fédération des syndicats CGT du spectacle a appelé ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SENAT : reconnaissance du droit à l'image ...
Le Sénat a adopté en première lecture, dans la ... Plus d'informations pour les abonnés.
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS : annulation agrément ...
Le tribunal administratif de Paris a annulé le 10 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
OBSERVATOIRE EUROPEEN DE L’AUDIOVISUEL : l'économie de ...
L’Observatoire européen de l’audiovisuel, organisation instituée sous l’égide du ... Plus d'informations pour les abonnés.
AUDIOVISUEL PUBLIC / COM : Patrice Martin-Lalande ...
Le député UMP Patrice Martin-Lalande a redéposé l’amendement (125) ... Plus d'informations pour les abonnés.
CREDIT D'IMPOT AUDIOVISUEL : amendement Martin-Lalande
Le député UMP Patrice Martin-Lalande a déposé un amendement ... Plus d'informations pour les abonnés.
PAQUET TELECOMS : décrets d'application avant la ...
Au cours du lancement du Forum de la télévision ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CREDITS COMMUNICATION : rejet amendement « Com ...
Adopté vendredi matin lors de l’examen en séance plénière ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CREDITS COMMUNICATION : rejet amendement « parrainage ...
Les crédits de la communication du projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
SMS DANS L'ASSIETTE DU COSIP : satisfaction ...
La SACD s’est déclarée « très satisfaite de l’adoption ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CONSEIL DE LA CONCURRENCE : l'Uspa déboutée… ...
Dans une décision en date du 1er juillet 2004 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REFORME DU REGIME DE RETRAITE DES AUTEURS ...
La SACD s’est félicitée de l’évolution du régime de ... Plus d'informations pour les abonnés.
ASSIETTE DU COSIP : la création espère ...
L’ARP, le Blic, le Bloc et la SACD ont ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
BUDGET COMMUNICATION 2005 / FSER : modification ...
Lors de l’examen en commission des crédits de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
FINANCEMENT DU COSIP : satisfaction de l'Uspa
L’Uspa s’est réjouie hier de « l’adoption en commission ... Plus d'informations pour les abonnés.
BUDGET COMMUNICATION 2005 : adopté en commission ...
La commission des Finances et la commission des Affaires ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
BUDGET COMMUNICATION 2005 / COSIP : les ...
Lors de l’examen en commission des crédits de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
BUDGET COMMUNICATION 2005 : renforcement du Parlement ...
Lors de l’examen en commission des crédits de la ... Plus d'informations pour les abonnés.
INTERMITTENTS : en recul de 5 à ...
Le recours aux intermittents du spectacle est en diminution ... Plus d'informations pour les abonnés.
INA : restauration des archives audiovisuelles afghanes
L’Ina a signé mercredi (3/11) à Kaboul une convention ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.