Institutionnel  [20819 articles ]
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CSA : publication de la liste des ...

Le CSA a publié hier sur son site (www.csa.fr ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/05/2005 10:58
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TRANSITION VERS LE NUMERIQUE : les clefs ...

La Commission européenne a recensé plusieurs facteurs qui conditionneront ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2005 10:59
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AIDES PUBLIQUES : déclaration commune des agences ...

Les directeurs des agences nationales et les représentants nationaux ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/05/2005 10:59
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COPIE PRIVEE : les internautes favorables à ...

Un sondage Ipsos / Adami publié hier indique que ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/05/2005 10:43
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DIRECTIVE « DROIT D’AUTEURS » : un ...

« Aujourd'hui, les choses sont mûres, un consensus a ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/05/2005 10:43
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UE : Media 2007 au programme du ...

Le Conseil Education, Jeunesse et Culture de l’Union européenne ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/05/2005 10:44
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UER : déterminée à œuvrer pour l'indépendance ...

Le conseil d'administration de l'UER, réuni vendredi à Bucarest ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/05/2005 10:44
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INTERMITTENTS : les sénateurs du comité de ...

Les représentants du Sénat au comité de suivi du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
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REFERENDUM : le CSA écrit à plusieurs ...

Le CSA a annoncé hier avoir écrit à plusieurs ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/05/2005 10:45
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COMMISSION DU FILM ILE-DE-FRANCE : rencontres organisées ...

La Commission du film Ile-de-France organise le 15 juin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/05/2005 10:45
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REDEVANCE / J.-F. COPE : la nouvelle ...

Jean-François Copé, ministre du Budget et porte-parole du gouvernement ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
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FONDS DE SOUTIEN : la CSPF participera ...

La Chambre syndicale des producteurs de films (CSPF) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/05/2005 10:46
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CHAINES EXTRA-EUROPEENNES : adoption des conventions type

Le CSA a adopté lors de sa plénière du ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2005 10:46
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ART : élargissement aux activités postales voté ...

Réunis jeudi dernier en commission mixte paritaire, les parlementaires ... Plus d'informations pour les abonnés.

18/05/2005 10:46
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FILLON : sensibiliser les chaînes sur leur ...

François Fillon, ministre de l'Education nationale, a souhaité hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/05/2005 10:46
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VIVIANE REDING : confiante sur l'examen de ...

Viviane Reding, commissaire européen en charge de la Société ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
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RDDV / AIDE AUX PRODUCTIONS ETRANGERES : ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

17/05/2005 10:47
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CNC : signature d'un mémorandum de coopération ...

Le CNC a signé samedi à Cannes avec son ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
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CSA : demande à Globecast de ne ...

À la suite de l'audition des représentants de Globecast ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

17/05/2005 10:47
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INTERMITTENTS : le ministre annonce la reprise ...

Le ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
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INTERMITTENTS / ARP : annexes 8 et ...

L’ARP, société civile des Auteurs réalisateurs producteurs considère qu’« ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
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INTERMITTENTS : l'AMF et l'ADF pour le ...

L'Association des maires de France (AMF) et l'Assemblée des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
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CREDIT D'IMPOT / RDDV : les producteurs ...

Interrogé par le député UMP Dominique Richard sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

13/05/2005 10:47
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ADAMI / SPEDIDAM : publication d'une résolution ...

L’Adami et la Spedidam font paraître aujourd’hui dans Libération ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/05/2005 10:48