PEER-TO-PEER : l'Alliance Public-Artistes soutient une proposition ...
L'Alliance Public-Artistes, qui regroupe notamment des associations de consommateurs ... Plus d'informations pour les abonnés.
SCAM : « Donner des moyens financiers ...
La Scam s’est à nouveau interrogée, hier, sur les ... Plus d'informations pour les abonnés.
REVISION DIRECTIVE TVSF : contribution de l'IAA
Dans sa contribution à la consultation publique sur la ... Plus d'informations pour les abonnés.
RDDV : la redevance n'augmentera pas pour ...
Renaud Donnedieu de Vabres, le ministre de la Culture ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
REVISION DIRECTIVE TSF : contribution d'Eurocinéma
Dans sa contribution à la consultation publique relative à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
REVISION DIRECTIVE TSF : l'Uspa plutôt ouverte ...
Si elle se joint à la contribution d’Eurocinéma (voir ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
USPA : satisfait des priorités de France ...
Les producteurs de télévision réunis au sein de l’Uspa ... Plus d'informations pour les abonnés.
RDDV : rencontre avec la commission Lancelot
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.
DIVERSITE CULTURELLE : la France appelle l'OMC ...
Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE / DIRECTIVE TSF : contribution de ...
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UNIVERSAL STUDIOS CHANNELS FRANCE : nouvelle dénomination ...
Depuis le 1er septembre, Universal Studios Channels France SAS ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CSA : publication au JO de la ...
La décision du CSA du 1er septembre nommant le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CINEMA : publication au JO du décret ...
Le décret et les sept arrêtés modifiant le soutien ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
UE / TSF : le Sedpa propose ...
Le Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE : la Commission autorise le rachat ...
La Commission européenne a autorisé le rachat de Pinnacle ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
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La Commission européenne a autorisé le projet d'acquisition par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
BRUXELLES : financement d'émissions radio pour promouvoir ...
La Commission européenne a annoncé hier qu’elle financera la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
RECYCLAGE DEEE : incertitudes autour du financement ...
Le décret sur le recyclage des déchets d’équipements électriques ... Plus d'informations pour les abonnés.
DECHETS DEEE : modalités de la collecte ...
Depuis le 13 août, les équipements électriques et électroniques ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
DECRET DISTRIBUTION : transmission au Conseil d'Etat
Le ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
TNT : publication au JO des décisions ...
Les décisions du CSA du 19 juillet (nos informations ... Plus d'informations pour les abonnés.
FRANCOIS LOOS : entretien
François Loos, ministre délégué à l’Industrie, s’entretiendra aujourd’hui à ... Plus d'informations pour les abonnés.
ARCEP : consultation publique d'analyse du « ...
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
BRUXELLES : lettre de mise en demeure ...
La Commission européenne a décidé d’envoyer à la Grèce ... Plus d'informations pour les abonnés.