Institutionnel  [20820 articles ]
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CII : RDDV présentera lundi le budget ...

Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2005 10:59
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CII : amendement du député Patrice Martin-Lalande ...

Le député (UMP) Patrice Martin-Lalande déposera aujourd’hui un amendement ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2005 10:59
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LOI FINANCES 2006 : le Sénat vote ...

Le Sénat a adopté mercredi un amendement UDF (article ... Plus d'informations pour les abonnés.

01/12/2005 10:59
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ACCES : audition en séance plénière au ...

Le bureau de l’ACCeS a été reçu hier en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

30/11/2005 10:44
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LOI ANTITERRORISME : adoption en première lecture ...

Les députés ont approuvé hier en première lecture à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/11/2005 10:44
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DISPARITIONS D'ENFANTS : participation des radios et ...

Réunis hier par Pascal Clément, ministre de la Justice ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

30/11/2005 10:44
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CII / PARTICIPATION DE FRANCE TELEVISIONS : ...

L’arrêté du 24 novembre 2005 portant approbation d'une prise ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/11/2005 10:44
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SPECT : auditionné à l'Assemblée nationale par ...

Une délégation du Syndicat des producteurs et créateurs d'émissions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/11/2005 10:44
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FREQUENCES : l'Arcep pour une planification « ...

Paul Champsaur, président de l’Arcep (ex-ART), a appelé la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

28/11/2005 10:45
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DIRECTIVE TVSF : le calendrier

Le projet de directive Télévision sans frontières révisé conçu ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2005 10:48
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SOFICA : les organisations pros satisfaites de ...

L’Api, l’ARP, le CSPF, le Dire, la FNDF, le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/11/2005 10:47
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TV EXTRA-COMMUNAUTAIRES : adoption amendement visant à ...

Dans le cadre de l'examen à l'Assemblée nationale du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/11/2005 10:47
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SOFICA : l'enveloppe passe pour 2006 de ...

Le Premier ministre Dominique de Villepin a décidé, sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/11/2005 10:48
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CHAINES EXTRA COMMUNAUTAIRES : amendement pour la ...

Les députés UMP Alain Marsaud, rapporteur au nom de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2005 10:48
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INTERMITTENTS : ouverture, sous conditions, des négociations ...

Les négociations sur le régime d'indemnisation des intermittents du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2005 10:48
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TOULOUSE : des intermittents du spectacle évacués ...

Une vingtaine d'intermittents du spectacle qui comptaient passer la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
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CSA : Bernard Accoyer demande de compter ...

Le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Bernard ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

24/11/2005 10:48
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GROUPEMENT TNT : déléguée générale et nouveau ...

Réunis en assemblée générale le 21 novembre, les membres ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/11/2005 10:48
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LOI FINANCES 2006 : amendement sur les ...

L'amendement prévoyant de majorer les crédits de fonctionnement du ... Plus d'informations pour les abonnés.

23/11/2005 10:49
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PROGRAMME MEDIA : calendrier pour la deuxième ...

La date limite de dépôt des dossiers pour la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

23/11/2005 10:49
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FESAC : rencontre avec le Medef sur ...

Jacques Peskine, président de la Fédération des entreprises du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

23/11/2005 10:49
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SOFICAS : rejet en séance publique des ...

Les deux amendements en faveur du dispositif des Soficas ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2005 10:50
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DIVERSITE A LA TV : les responsables ...

C’est aujourd’hui à 16 h 30 que le président ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

22/11/2005 10:50
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PROGRAMME MEDIA : soutien aux festivals et ...

Le programme Media de l’Union européenne a attribué des ... Plus d'informations pour les abonnés.

22/11/2005 10:50