Institutionnel  [20827 articles ]
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SOUS-QUOTA PATRIMONIAL : deux projets de décret ...

Ainsi que nous l’indiquions hier, le ministère de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2007 10:34
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OPERATEURS TELECOMS / CONSOMMATEURS : Luc Chatel ...

Le secrétaire d'Etat à la Consommation et au Tourisme ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

20/09/2007 10:34
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DIVIDENDE NUMERIQUE :Michel Boyon appelle à se ...

Michel Boyon, président du CSA, présent hier à la ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2007 10:34
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NET-ENTREPRISES.FR : télé-déclaration et télé-règlement pour Congés ...

La Caisse des Congés Spectacles, qui assure le service ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

20/09/2007 10:34
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MEDIAS : des syndicats de journalistes appellent ...

Les syndicats de journalistes SNJ, SNJ-CGT, USJ-CFDT, SJ-CFTC, SPC-CFE-CGC ... Plus d'informations pour les abonnés.

20/09/2007 10:34
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ANIMATION : signature d’un avenant à la ...

Le Syndicat des producteurs de films d’animation (SPFA) a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

19/09/2007 10:35
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PUB TV : l’UFC-Que Choisir demande une ...

L'UFC-Que Choisir a réclamé hier une loi pour « ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

19/09/2007 10:35
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ASSEMBLEE NATIONALE : audition de Patrick de ...

Patrick de Carolis, président de France Télévisions, sera auditionné ... Plus d'informations pour les abonnés.

19/09/2007 10:35
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AVICCA / TRES HAUT DEBIT : pour ...

Dans sa réponse à la consultation publique lancée par ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

18/09/2007 10:36
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MICROSOFT : UFC-Que Choisir plaide pour « ...

La justice européenne a confirmé hier, pour l'essentiel, la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

18/09/2007 10:36
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C. ALBANEL : « Peut-être pas d’urgence ...

Christine Albanel, ministre de la Culture et de la ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/09/2007 10:37
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MINISTERE CULTURE ET COMMUNICATION : rencontre avec ...

Dans le cadre de l’extinction de la diffusion analogique ... Plus d'informations pour les abonnés.

17/09/2007 10:37
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REDEVANCE : Christine Albanel évoque un possible ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/09/2007 10:37
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AUDIOVISUEL EXTERIEUR : il faut « avancer ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

14/09/2007 10:37
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CSA / PLURALISME EN PERIODE ELECTORALE : ...

Le CSA, qui mène depuis le mois de juin ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

13/09/2007 10:38
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UER : les règles de gestion du ...

Les directeurs généraux de certains des radiodiffuseurs publics membres ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

12/09/2007 10:39
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COMMISSION DU FILM / ILE-DE-FRANCE : nouvelle adresse

ACCES LIBRE | La Commission du film d’Ile-de-France a déménagé. Elle est désormais basée au 30, rue Saint-Augustin, dans le 2ème arrondissement de Paris.

12/09/2007 10:39
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TELECHARGEMENT : « Le discours » de ...

Le pdg de la Fnac Denis Olivennes, chargé d'une ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

11/09/2007 10:40
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MEDIAS / POLITIQUE : une association propose ...

Le Rassemblement pour la démocratie à la télévision, une ... Plus d'informations pour les abonnés.

11/09/2007 10:40
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COPIE PRIVEE : parution au JO sur ...

La décision du 9 juillet de la Commission sur ... Plus d'informations pour les abonnés.

10/09/2007 06:56
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SIG : départ de Vincent de Bernardi

Le décret du 7 septembre du Premier ministre mettant ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

10/09/2007 06:56
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TELECHARGEMENT ILLICITE / C. ALBANEL : \" ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

06/09/2007 06:57
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DENIS OLIVENNES : parvenir à \" un ...

Le pdg de la Fnac Denis Olivennes a présenté ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

06/09/2007 06:57
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C. ALBANEL : rien de décidé sur ...

La ministre de la Culture et de la Communication ... Plus d'informations pour les abonnés.

06/09/2007 06:57