PLF 2024 / Sénat : rejet d'un ...
Les sénateurs ont rejeté, jeudi 7 décembre, un amendement ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
UE : accord politique pour un règlement sur ...
L’Union européenne s’est accordée vendredi 8 décembre sur une ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Production TV : nouvelle négociation mardi 12 ...
Une réunion de négociation a eu lieu jeudi 7 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
TNT / Commission d’enquête : Roch-Olivier Maistre (Arcom) ...
La commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Sénat : Roch-Olivier Maistre (Arcom) auditionné par la commission Culture le 13 décembre
ACCES LIBRE | La commission de la Culture, de l’Education et de la Communication du Sénat auditionnera mercredi 13 décembre à 9h30 Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom, selon ...
France 2 / France 3 : la ...
L’Arcom a délivré une autorisation à la société GR ... Plus d'informations pour les abonnés.
TNT / Commission d’enquête : Quentin Bataillon nommé ...
Le député Aurélien Saintoul (LFI) a été désigné, mercredi ... Plus d'informations pour les abonnés.
Copie privée : le député Philippe Latombe a ...
Le député Philippe Latombe (Modem) et plusieurs de ses ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Géoblocage : l’Afcae appelle au maintien de ...
L’Afcae a appelé, mercredi 6 décembre, le Parlement européen ... Plus d'informations pour les abonnés.
Audiovisuel public : le budget alloué en 2023 ...
La loi de finances de fin de gestion (LFG) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Assemblée nationale : débat ouvert sur le pluralisme ...
Pour sa 8e édition, l’Assemblée des idées organisée mardi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Apfa : vers une utilisation transfrontalière du pass ...
La 10e séance plénière de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (Apfa) ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Outre-mer : la PPL sur le taux de ...
Les députés ont adopté mardi 5 décembre à l’unanimité ... Plus d'informations pour les abonnés.
Production TV : les syndicats de producteurs ...
Les organisations de producteurs Satev, Spect, SPI et Uspa ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Intermittents / Chômage : la CGT Spectacle « dans ...
La CGT Spectacle a réaffirmé, vendredi 1er décembre, son ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Jeux d’argent / Message préventif : le Conseil ...
Le Conseil d’Etat a rejeté deux requêtes du SIRTI ... Plus d'informations pour les abonnés.
Garrd : pour la Guilde, la « paupérisation des ...
La Garrd « regrette que la dégradation des conditions ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Assemblée : proposition de résolution pour une ...
La députée Sarah Legrain (LFI) a déposé, jeudi 30 ... Plus d'informations pour les abonnés.
Arcom : saisine par le recteur de la ...
Le recteur de la Grande Mosquée de Paris, Chems-eddine ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PFDM : les résultats du 1er baromètre sur la ...
L’association Pour les femmes dans les médias (PFDM) a ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PLF 2024 / Sénat : le gel ...
Le Sénat a adopté jeudi 30 novembre, en première ... Plus d'informations pour les abonnés.
Documentaire : la Garrd alerte sur la baisse ...
En raison de la hausse importante du volume de ... Plus d'informations pour les abonnés.
Géoblocage: la levée de l'exception entraînerait une ...
Alors que le Parlement européen examinera, la semaine du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Altice : lettre à l’Arcom au sujet de ...
L’Arcom a reçu mardi 28 novembre un courrier du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.