PLF 2026 : des amendements pour rétablir le budget ...
Près d’une vingtaine d’amendements visant à rétablir le budget du ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLFSS 2026 : 25 organisations réclament la création d’un ...
25 organisations professionnelles ont réclamé, lundi 27 octobre, la création d’un ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PLF 2026 : la Scam appelle les députés à ...
La Scam a appelé, lundi 27 octobre, les députés à « préserver, a ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Sénat / Commission des finances : publication ...
Le rapport de la mission de contrôle de l’Arcom ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PLF 2026 : la CNRA et le ...
Alors que l’examen du PLF 2026 a débuté en séance publique ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLFSS 2026 / 2S2A : plusieurs organisations professionnelles soutiennent ...
Plusieurs organisations professionnelles représentatives des artistes-auteurs ont « réaffirmé », jeudi 23 octobre, leur soutien ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2026 : les députés rabotent la niche fiscale ...
Les députés ont approuvé samedi 25 octobre dans l’hémicycle un abaissement ... Plus d'informations pour les abonnés.
DSA : l’UE pointe des manquements de Meta ...
La Commission européenne a conclu à titre préliminaire, vendredi 24 octobre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC : signature du premier accord de coopération ...
Le premier accord de coopération cinématographique entre la France et ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2026 : rejet de la 1re partie par la ...
La commission des Finances de l’Assemblée nationale, qui procédait ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2026 : les organisations du cinéma inquiètes d’une ...
Les organisations du cinéma, Blic, Bloc et ARP, ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PLF 2026 / Commission des Finances : ...
Dans le cadre de l’examen de la première partie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Décret Smad / Projet de modification : Bruxelles ...
La Commission européenne a rendu public « l’avis favorable avec réserve » ... Plus d'informations pour les abonnés.
Sénat / PLF 2026 : Cédric Vial désigné rapporteur ...
La commission de la Culture, de l’Éducation et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Budget 2026 : Rachida Dati auditionnée à l’Assemblée nationale ...
Dans le cadre de l’examen de la seconde partie ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
U2R / Patrimoine audiovisuel : le syndicat salue ...
L’Union des réalisatrices et réalisateurs (U2R), salue, dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PLF 2026 : les députés approuvent en commission une ...
Les députés ont approuvé mercredi 22 octobre, en commission des Finances, une ... Plus d'informations pour les abonnés.
SACD / ADAGP : accord avec Warner Bros. ...
La SACD et l’ADAGP ont signé un accord avec Warner Bros. Discovery (WBD) France « concernant ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
La Boucle documentaire : étude sur les conventions ...
La Boucle documentaire présentera au prochain Fipadoc (23 au 31 janvier) à ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
« Désinformation climatique » : plusieurs médias audiovisuels pointés du ...
Trois ONG, Data For Good, QuotaClimat et Science Feedback, ont ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CST / patrimoine audiovisuel : l’association salue les ...
La Commission supérieure technique de l’image et du son ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Cisa / SACD / Scam : les organisations ...
La Cisa, qui regroupe AnimFrance, le Satev, le Sedpa, le ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Budget 2026 : Rachida Dati auditionnée au Sénat le ...
Dans le cadre de l’examen du projet de loi ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Assemblée nationale : la création d’une commission d’enquête ...
La proposition de résolution visant à créer une commission ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.