PLF 2021 / Audiovisuel public : réserves de la ...
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Révision du décret Smad : Roselyne Bachelot ...
"Les plateformes vont devoir investir entre 20 % et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Delphine Ernotte Cunci : l’UER doit aller "un ...
Elue présidente de l’UER début octobre, Delphine Ernotte Cunci ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Pass Culture : devant les sénateurs, les ...
Le pass Culture, qui vient de franchir le cap ... Plus d'informations pour les abonnés.
Cinéma : les aides actuelles doivent "se transformer ...
Alors que l'annonce d'un nouveau confinement était attendue, l’ensemble ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Cisac : la collecte de droits pourrait ...
La Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (Cisac) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PJL DDADUE / Assemblée : nouvelle lecture en ...
La commission des Affaires culturelles de l’Assemblée nationale examinera ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Roselyne Bachelot-Narquin : présentation de sa feuille de ...
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Droits d’auteur / Droits voisins : rapport ...
La Commission de contrôle des organismes de gestion des ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Assemblée : le CSA auditionné le 3 novembre dans le cadre de la mission sur le racisme
ACCÈS LIBRE | La mission d’information sur l’émergence et l’évolution des différentes formes de racisme, constituée en juin par l’Assemblée nationale, auditionnera Roch-Olivier Maistre, président du CSA, mardi ...
Blic / Bloc / ARP : les organisations ...
Alors que l’Etat vient d’annoncer 30 millions d’euros de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Sexisme dans la culture : Roselyne Bachelot-Narquin annoncera ...
La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, a déclaré ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Sacem : création d'un fonds d'urgence pour ...
La Sacem a annoncé jeudi 22 octobre la création ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Assemblée: la commission des Finances adopte la ...
La commission des Finances de l’Assemblée nationale a adopté ... Plus d'informations pour les abonnés.
Netflix : renouvellement de son accord avec ...
Netflix et la Scam ont signé un nouvel accord ... Plus d'informations pour les abonnés.
Assemblée nationale : exonération de charges renforcée ...
Les députés ont voté, jeudi 22 octobre en séance ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Régulation de TDF par l'Arcep : towerCast ...
towerCast, qui avait déposé en septembre dernier un recours ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Couvre-feu: 54 départements concernés ; 30 M€ de mesures ...
Le Premier ministre, Jean Castex, a annoncé jeudi 22 ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
PJL DDADUE : échec de la commission mixte ...
Réunie jeudi 22 octobre, la commission mixte paritaire (CMP) ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Sénat / Commission Culture: Jean-Raymond Hugonet rapporteur ...
La commission Culture du Sénat a désigné, mardi 20 ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2021 : des députés inquiets des ...
Le plafond de la taxe sur les droits de ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Hadopi / CSA: PPL pour la création ...
Avortée en raison de l’abandon d’une grosse partie de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Parlement européen : les eurodéputés en faveur ...
Le Parlement européen s’est prononcé pour une stricte régulation ... Plus d'informations pour les abonnés.
Assemblée nationale: Xavier Niel (Iliad) auditionné par ...
Xavier Niel, fondateur et président du conseil d’administration du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.