Gestion du spectre FM : le CSA ...
Le CSA vient de publier la synthèse de la ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Conseil d'Etat: la fermeture prolongée des cinémas ...
Le juge des référés du Conseil d’Etat a validé ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC : possibilité d'utiliser le compte automatique ...
La délibération du CNC qui intègre au règlement général ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Directive SMA : l'ordonnance de transposition publiée ...
L’ordonnance de transposition de la directive européenne sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
AnimFrance / Uspa : demande d'ouverture du ...
Si le projet de décret relatif aux services de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
CNC: mission sur la couverture du risque ...
Le CNC a confié au courtier Hugo Rubini, spécialiste ... Plus d'informations pour les abonnés.
Europe Créative : le programme 2021-2027 approuvé ...
L’accord politique sur le programme "Europe Créative" pour 2021-2027 ... Plus d'informations pour les abonnés.
Ordonnance SMA : le ministère de la ...
La ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, s’est félicitée ... Plus d'informations pour les abonnés.
Projet de décret Smad : des modifications ...
La nouvelle version du décret Smad intègre des modifications ... Plus d'informations pour les abonnés.
Ordonnance SMA : le texte transposant la ...
L’ordonnance de transposition de la directive européenne sur les ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Europe Créative : accord provisoire sur le ...
Après des négociations en trilogue avec la Commission européenne ... Plus d'informations pour les abonnés.
Report de la réouverture des cinémas / ...
Le gouvernement a justifié, lundi 21 décembre devant le ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Décret Smad : la "task force cinéma" ...
Réunis dans une "task force cinéma" créée début octobre ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
CNC : mise en œuvre de la ...
Le CNC met en œuvre le renforcement de l’aide ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Mediapro : le député LREM Cédric Roussel demande ...
Le député (LREM) Cédric Roussel va demander la création ... Plus d'informations pour les abonnés.
France Médias Monde : présentation du COM ...
A l’occasion du comité social et économique (CSE) du ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Scam/Rapport Hurard : le fonds de soutien ...
La Scam a accueilli "favorablement" plusieurs recommandations du rapport ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Budget 2021 : l'Assemblée nationale adopte définitivement ...
L’Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi ... Plus d'informations pour les abonnés.
EXCLU - Projet de décret Smad : ...
Cet article exclusif est réservé à nos abonnés. Contactez abo@satellifacts.com pour une formule sur mesure adaptée à vos besoins.
Projet de COM : table ronde avec ...
La commission de la Culture, de l’Education et de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Projets de COM : Florence Provendier (Assemblée) ...
Les commissions en charge de la culture de l’Assemblée ... Plus d'informations pour les abonnés.
Scénaristes de cinéma associés : appel à l’instauration ...
Les Scénaristes de cinéma associés (SCA) appellent les pouvoirs ... Plus d'informations pour les abonnés.
Région Ile-de-France : adoption à l’unanimité d’une motion "pour un déconfinement culturel"
ACCÈS LIBRE | La Région Ile-de-France a adopté à l’unanimité, mercredi 16 décembre, une motion présentée par Valérie Pécresse, la présidente LR de la Région, intitulée "Pour un ...
Haut et très haut débit : l'Arcep ...
Après réception des observations de la Commission européenne, l’Arcep ... Plus d'informations pour les abonnés.