Etats généraux des festivals : la troisième édition organisée à Toulouse le 1er décembre 2021
ACCÈS LIBRE | Après un premier volet en octobre 2020 à Avignon et en France avec le relais des Drac (Satellifacts du 16 septembre 2020) et un deuxième ...
Quotas radios : le CSA met en ...
Suivant les recommandations de la « mission flash » ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2022 : adoption du texte à l’Assemblée en ...
L’Assemblée nationale a adopté mardi 16 novembre après-midi, en ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Numérique: les députés LREM déposent une PPL ...
Les députés LREM veulent faciliter le recours au contrôle ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Copie privée / supports reconditionnés : promulgation ...
La loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique ... Plus d'informations pour les abonnés.
Transposition de la directive SMA : la ...
La France et la Roumanie viennent d’être rappelées à ... Plus d'informations pour les abonnés.
PLF 2022 : report au 1er janvier ...
Voté dans le cadre du projet de loi de ... Plus d'informations pour les abonnés.
EXCLU – AnimFrance : Samuel Kaminka (Samka), ...
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EXCLU – Film France : emménagement dans les ...
Selon nos informations, l’équipe de Film France, qui réunit ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Offre numérique France 3 / France Bleu ...
La CGT de France Télévisions a fait part de ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.
Pass sanitaire : promulgation de la loi autorisant son utilisation jusqu’au 31 juillet 2022
ACCÈS LIBRE | La loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire a été promulguée mercredi 10 novembre et publiée au Journal officiel jeudi 11 novembre. Pour rappel, cette ...
Audiovisuel public : un pacte pour l'exposition ...
Les sociétés de l’audiovisuel public, soit France Télévisions, Radio ... Plus d'informations pour les abonnés.
CNC : lancement du fonds sélectif expérimental ...
Le CNC fait un premier pas dans l’intégration des ... Plus d'informations pour les abonnés.
Mission sur les droits sportifs / Assemblée ...
Le député LREM Cédric Roussel présentera mercredi 15 décembre ... Plus d'informations pour les abonnés.
Assemblée nationale : Roch-Olivier Maistre (CSA) auditionné ...
Le président du CSA, Roch-Olivier Maistre, la conseillère Carole ... Plus d'informations pour les abonnés.
Salto : le Conseil d'Etat rejette la ...
Le Conseil d’Etat a rejeté les requêtes de Free ... Plus d'informations pour les abonnés.
Roch-Olivier Maistre : le président du CSA sera ...
Actuellement vice-président du Réseau francophone des régulateurs des médias ... Plus d'informations pour les abonnés.
CSPLA : une mission analyse l'essor des ...
Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique ... Plus d'informations pour les abonnés.
Sénat / PLF 2022 : rapporteur spécial des missions Médias ...
Dans le cadre de l’examen du projet de loi ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
PLF 2022: l'Assemblée adopte les crédits des ...
L’Assemblée nationale a adopté en première lecture samedi 6 ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.
Publicité ciblée / Outre-mer : des députés ...
A l’occasion de l’examen en séance publique, samedi 6 ... Plus d'informations pour les abonnés.
Pass Culture : le dispositif étendu aux ...
Cinq mois après la généralisation du pass Culture, qui ... Plus d'informations pour les abonnés.
EXCLU - Décret CabSat: les contributions sur ...
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Pass sanitaire : adoption du projet de loi pour l'autoriser jusqu’au 31 juillet 2022
ACCÈS LIBRE | Le projet de loi "vigilance sanitaire" visant notamment à prolonger jusqu’au 31 juillet 2022 la possibilité du recours au pass sanitaire a été adopté, vendredi ...