Institutions - Réglementation  [23627 articles ]
Institutionnel

NKM : agenda

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2009 10:40
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND : agenda

Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

29/06/2009 10:40
Justice

PIERRE BELLANGER : procès en appel pour ...

Le procès en appel du pdg de Skyrock, Pierre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2009 10:40
Justice

PIERRE ETAIX : le cinéaste recouvre les ...

Le tribunal de grande instance de Paris a fait ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

29/06/2009 10:40
Institutionnel

ARCEP : modification du règlement intérieur

Une décision du 11 juin 2009 portant modification du ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2009 10:41
Institutionnel

FRANCE TV / PROPOS HORS ANTENNE SARKOZY ...

Le SNJ de France Télévisions et deux syndicats CGT ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2009 10:41
Institutionnel

UER : création d’un groupe de travail ...

La menace contre le service public de radio-télévision est ... Plus d'informations pour les abonnés.

26/06/2009 10:41
Institutionnel

FREDERIC MITTERRAND AU MINISTERE : « Plutôt ...

Selon un sondage CSA pour Le Parisien publié hier ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

26/06/2009 10:41
Institutionnel

APC : réaction à la nomination de ...

L’APC s’est réjoui hier de la nomination de Frédéric ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2009 10:41
Justice

TELECHARGEMENT ILLEGAL : un internaute condamné à ...

Un internaute a été condamné hier par le tribunal ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

26/06/2009 10:41
Institutionnel

F. MITTERRAND / C. ALBANEL : passation ...

Frédéric Mitterrand a pris hier ses fonctions de ministre ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

F. MITTERRAND : réactions à son arrivée ...

Plusieurs réactions nous sont parvenues hier à la suite ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

HADOPI : Christian Paul (PS) appelle Frédéric ...

Le député Christian Paul, membre de la direction du ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

PROTECTION PENALE / INTERNET : un « ...

Le projet de loi relatif à la protection pénale ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

PROTECTION PENALE / INTERNET : trois députés ...

Trois députés de la majorité ont manifesté hier leur ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

PATRICK DEVEDJIAN / RELANCE : rencontre avec ...

Dans le cadre de sa mission de mise en ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

SATEV / SEDPA / SPI : sonnette ...

Le comité de liaison du Satev, du Sedpa et ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

SEDPA : satisfaction après l’annonce par France ...

Le Sedpa a félicité et salué hier dans un ... L'accès à cet article est réservé à nos abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

RADIO NUMERIQUE : François Fillon confie une ...

Le Premier ministre, François Fillon, a confié hier à ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

JO : la nouvelle commission consultative des ...

Le décret relatif à la composition, aux attributions et ... Plus d'informations pour les abonnés.

25/06/2009 10:42
Institutionnel

REMANIEMENT : NKM maintenue à l’Economie numérique

ACCÈS LIBRE | Nathalie Koscisucko-Morizet, qui avait succédé en janvier dernier à Eric Besson, au poste de secrétaire d'Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’Économie ...

24/06/2009 10:43
Institutionnel

AUDIOVISUEL EXT : des commissions sénatoriales pour ...

La commission des Affaires culturelles et la commission des ... Plus d'informations pour les abonnés.

24/06/2009 10:43
Institutionnel

CREATION & INTERNET : le texte complémentaire ...

Le texte complétant la loi Création et internet doit ... Lire la suite avec votre abonnement Satellifacts Premium.

24/06/2009 10:43
Institutionnel

CSA : consultation publique sur la TNT payante

ACCÈS LIBRE | Le CSA a décidé hier, lors de son assemblée plénière, de lancer une consultation publique préalable à un appel aux candidatures portant sur l’exploitation des ...

24/06/2009 10:43